Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de dénomination en celle de KEOLIS BOURGOGNE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
08/09/2006
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de KEOLIS BOURGOGNE
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/09/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (RELATIVES AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES)
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (RELATIVES AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES)
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (RELATIVES AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES)
27/09/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
24/07/1995
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
30/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/03/2021
- Changement(s) de gérant(s)
09/10/2018
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
09/10/2018
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
29/08/2017
- changement de commissaire aux comptes
21/09/2015
- Changement(s) de gérant(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
12/08/2013
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
14/10/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
31/08/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/10/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/08/2003
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
05/03/2002
- APPROBATION DU PROJET DE FUSION-ABSORPTION D'UNE FILIALE A 100 % - EURL MJ 21(STE ABSORBEE) PAR LA SA CIE DES AUTOBUS & MESSAGERIES DE LA COTE D'OR
- (STE ABSORBANTE)
19/12/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/11/2001
- ETABLI LE 2 NOVEMBRE 2001 SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUESPAR MJ 21 EURL
12/11/2001
- TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE L'EURL M J 21 PAR LA SA COMPAGNIE DES AUTOBUSET MESSAGERIES DE LA COTE D'OR-AMCO
16/07/2001
- LETTRE DE LA SOCIETE CARIANE EN DATE DU 13.6.2001POUR CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
- COPIE DE L'ACTE DE DECES DE MR BRILLE MARCEL, ADMINISTRATEUR
16/07/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
- COPIE DE L'ACTE DE DECES DE MR BRILLE MARCEL, ADMINISTRATEUR
- LETTRE DE LA SOCIETE CARIANE EN DATE DU 13.6.2001POUR CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
10/04/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
10/12/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
10/06/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/09/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique
12/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
19/08/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions d’exercice de l’activite des conducteurs de tourisme
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/04/2025
Accord °2025/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
15/04/2025
Accord n°2025/02 relatif aux astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/02/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
18/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
20/05/2024
Accord n° 2024/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
20/05/2024
Accord n° 2024/02 relatif au versement d’une prime de partage de la valeur (ppv)
Système de prime (autre qu'évolution)
01/04/2024
Avenant n°1 protocole d'accord du 24/12/1999 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/10/2023
Protocole d'accord n°2023/02 relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/06/2023
Accord n°2023/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
08/08/2022
Accord n°2022/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/09/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
22/09/2020
Accord relatif aux modalités de versement du complément employeur
Autre, précisez
08/07/2019
Accord collectif d'entreprise instaurant des garanties complémentaires "décès, incapacité, invalidité"
Autre, précisez
14/05/2019
Accord issu des négociations annuelles obligatoires
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
14/05/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
14/08/2018
Accord issu des négociations annuelles obligatoires
Evolution des primes, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Non discrimination - Diversité, Système de prime (autre qu'évolution)
05/06/2018
Un avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
