Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE (SBM)

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE (SBM)

3 IMPASSE DES COTTAGES DE LA NORGE - 21490 CLENAY
03 80 76 74 60
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/10/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
21/08/2008
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
07/07/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
27/10/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Augmentation de capital

Bilans comptables

31/03/2020
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/10/2023
21/06/2022
- Révocation d'un membre du directoire
03/05/2022
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
22/03/2022
- Changement de président du directoire
13/12/2021
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
15/10/2021
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
15/05/2020
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président du directoire
21/09/2019
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
26/09/2018
- Changement de président du directoire
- Départ d'un membre du conseil de surveillance
07/11/2017
- Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance
17/11/2016
- Changement de président du conseil de surveillance
17/11/2016
- Changement de président du conseil de surveillance
17/11/2016
- Changement de président du conseil de surveillance
11/12/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- Modification(s) relative(s) au directoire
29/10/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/12/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/05/2008
- Réduction du capital social
15/01/2008
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/01/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
10/04/2007
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
10/11/2006
- Nomination d'un membre du conseil de surveillance
26/01/2006
- Changement de directeur général unique
22/09/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/10/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/10/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

11/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

CO'ACTINOV
CO'ACTINOV
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3856426
Enregistrée le : 05/09/2011
Expire le : 05/09/2011
Classes : 35, 36, 42
VAL DE NORGE ENERGIE ENVIRONNEMENT
VAL DE NORGE ENERGIE ENVIRONNEMENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3856423
Enregistrée le : 05/09/2011
Expire le : 05/09/2011
Classes : 35, 36, 42
SBM CHALEUR DIRIGEE
SBM CHALEUR DIRIGEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1260692
Enregistrée le : 10/11/1983
Expire le : 10/11/1983
Classes : 0, 7, 9, 11