Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BELLOT MINOTERIE

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LD MOULIN DE GEOFFRET - 79400 SAINT-MARTIN-DE-SAINT-MAIXENT
05 49 76 07 87
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

12/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/11/2022
Statuts mis à jour
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
28/11/2022
Statuts mis à jour
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
05/08/2019
Statuts mis à jour
- Adjonction d'activité(s)
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
17/10/2018
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Changement de directeur général
- Nomination(s) de membre(s)
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
26/12/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/08/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/08/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/11/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/11/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/12/2005
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
09/04/2001
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

12/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/07/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/06/2016
- Nomination de président directeur général
- Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
09/09/2014
- Démission de directeur général
05/07/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/06/2013
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/10/2011
- - Démission de M. Jean-Paul BELLOT de ses fonctions de Président à compter du 30/09/2011- Nomination de M. Jean-Paul BELLOT en qualité de Président à compter du 01/10/2011
12/02/2002
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
23/03/1998
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/02/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

03/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
11/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
19/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
16/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/01/2015
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/12/2014
Jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Humeau 4 Rue DE LA GARE 79000 Niort.
04/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/01/2014
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Dolley Armel 44 Rue DE GIGANT 44000 Nantes avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Humeau 4 Rue DE LA GARE 79000 Niort. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
25/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2013
Jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

03/06/2024
Rapport égalité hommes femmes
Egalité salariale F/H
10/01/2024
Accord d'interessement
Intéressement

Procédures collectives

10/12/2014
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/11/2014
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Humeau 4 Rue DE LA GARE 79000 Niort.
20/12/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Dolley Armel 44 Rue DE GIGANT 44000 Nantes avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Humeau 4 Rue DE LA GARE 79000 Niort. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

1550 BELLOT MINOTERIES
1550 BELLOT MINOTERIES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5133589
Enregistrée le : 27/03/2025
Expire le : 27/03/2025
Classes : 30
HERITAGE
HERITAGE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5073737
Enregistrée le : 31/07/2024
Expire le : 31/07/2024
Classes : 30
HERITAGE BELLOT MINOTERIES
HERITAGE BELLOT MINOTERIES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5073841
Enregistrée le : 31/07/2024
Expire le : 31/07/2024
Classes : 30
FLEURON
FLEURON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5065772
Enregistrée le : 28/06/2024
Expire le : 28/06/2024
Classes : 30
BELLE
BELLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5054175
Enregistrée le : 14/05/2024
Expire le : 14/05/2024
Classes : 30
SAVEURS
SAVEURS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5054178
Enregistrée le : 14/05/2024
Expire le : 14/05/2024
Classes : 30
Bellot Académie
Bellot Académie
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5006022
Enregistrée le : 14/11/2023
Expire le : 14/11/2023
Classes : 41
CROUSTI'GRAINS
CROUSTI'GRAINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4967133
Enregistrée le : 06/06/2023
Expire le : 06/06/2023
Classes : 30
NOURRIR L'AVENIR, SAINEMENT ET DURABLEMENT
NOURRIR L'AVENIR, SAINEMENT ET DURABLEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879784
Enregistrée le : 24/06/2022
Expire le : 24/06/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 30, 40
BELLOT MINOTERIE Nourrir l'avenir
BELLOT MINOTERIE Nourrir l'avenir
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879772
Enregistrée le : 24/06/2022
Expire le : 24/06/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 30, 40
LE FARINIER BELLOT MINOTERIES
LE FARINIER BELLOT MINOTERIES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4873094
Enregistrée le : 30/05/2022
Expire le : 30/05/2022
Classes : 9, 16, 21, 25, 30, 40
PAPY GOURMAND
PAPY GOURMAND
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4810411
Enregistrée le : 21/10/2021
Expire le : 21/10/2021
Classes : 30
Brut de Blé
Brut de Blé
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4757850
Enregistrée le : 21/04/2021
Expire le : 21/04/2021
Classes : 30
BELLE OR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4720484
Enregistrée le : 12/01/2021
Expire le : 12/01/2021
Classes : 30
BELLE JAUNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4720473
Enregistrée le : 12/01/2021
Expire le : 12/01/2021
Classes : 30
AGAPE
AGAPE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4273147
Enregistrée le : 10/05/2016
Expire le : 10/05/2016
Classes : 30
Epifrance
Epifrance
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4255719
Enregistrée le : 24/02/2016
Expire le : 24/02/2016
Classes : 30
L'ARTOS
L'ARTOS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4174887
Enregistrée le : 16/04/2015
Expire le : 16/04/2015
Classes : 30
BELLOT Minoteries
BELLOT Minoteries
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4141916
Enregistrée le : 26/11/2014
Expire le : 26/11/2014
Classes : 30
SAVEUR IMPERIALE
SAVEUR IMPERIALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4045054
Enregistrée le : 30/10/2013
Expire le : 30/10/2013
Classes : 30
BELLE EPIS
BELLE EPIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4016415
Enregistrée le : 27/06/2013
Expire le : 27/06/2013
Classes : 30
SAVEUR BALTIQUE
SAVEUR BALTIQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3990369
Enregistrée le : 15/03/2013
Expire le : 15/03/2013
Classes : 30
BELLE PAYSANNE
BELLE PAYSANNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3990401
Enregistrée le : 15/03/2013
Expire le : 15/03/2013
Classes : 30
L'ANCESTRALE
L'ANCESTRALE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3961210
Enregistrée le : 09/11/2012
Expire le : 09/11/2012
Classes : 30
La fête de la farine
La fête de la farine
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3577455
Enregistrée le : 21/05/2008
Expire le : 21/05/2008
Classes : 0, 30