Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FRANC COMTOISE DE CONFORT (FCC-FRANCE)

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

04/12/2024
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
21/03/2014
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
03/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/11/2017
- Modification des commissaires aux comptes
22/02/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2011
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/02/2011
- Modification des commissaires aux comptes
08/11/2005
06/11/2003
31/10/2000
31/10/2000
07/11/1996
18/11/1993
09/10/1993

Annonces légales parues

23/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
30/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
16/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
02/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/03/2020
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H

Marques

RENOV' IN JURA
RENOV' IN JURA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5142192
Enregistrée le : 25/04/2025
Expire le : 25/04/2025
Classes : 11, 17, 37