Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLAVIERE SOC

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Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification de la durée de la personne morale
- Modification de la durée de la personne morale
17/06/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Actes officiels publiés

06/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/07/2017
- Modification des commissaires aux comptes
30/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/09/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/09/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2011
- Modification des commissaires aux comptes
18/03/2009
11/07/2006
08/11/2005
24/05/2005
13/02/2004
02/04/2003
30/04/2002
18/04/2002
31/01/2002
29/09/2001
03/08/1999
25/07/1996
01/03/1994
14/10/1993
14/10/1993

Annonces légales parues

13/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. SIPAS a absorbé ARCADO et à repris la dénomination ARCADO
25/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
01/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

25/11/2025
Negocation annuelle obligatoire 2025 - proces-verbal d'accord
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit à la déconnexion et outils numériques
02/12/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 - procès-verbal d'accord
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
04/03/2024
Charte informatique
Autre, précisez
29/01/2024
Négociation annuelle obligatoire 2023 - procès verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/01/2023
Negociation annuelle obligatoire 2022 - proces-verbal d'accord
Travail du dimanche, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
10/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021 - procès verbal d'accord
Travail du dimanche
12/07/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
11/02/2021
Négociation annuelle obligatoire 2020 - procès-verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/03/2020
Avenant n°3 a l'accord sur l'amenagement et la reduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/05/2019
Nao 2019
Reprise des données, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

PERSIBON
PERSIBON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4926675
Enregistrée le : 09/01/2023
Expire le : 09/01/2023
Classes : 29
PERSIBON
PERSIBON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4926679
Enregistrée le : 09/01/2023
Expire le : 09/01/2023
Classes : 29
Clavière Maison Jurassienne Charcutier depuis 1880
Clavière Maison Jurassienne Charcutier depuis 1880
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4917595
Enregistrée le : 01/12/2022
Expire le : 01/12/2022
Classes : 29
Clavière CHARCUTIER DEPUIS 1880 MAISON JURASSIENNE
Clavière CHARCUTIER DEPUIS 1880 MAISON JURASSIENNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4917249
Enregistrée le : 30/11/2022
Expire le : 30/11/2022
Classes : 29
CLAVIERE VOUS DONNE LE GOUT DE LA BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
CLAVIERE VOUS DONNE LE GOUT DE LA BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4886539
Enregistrée le : 22/07/2022
Expire le : 22/07/2022
Classes : 29
Bourgogne Franche-Comté Salaisons
Bourgogne Franche-Comté Salaisons
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336078
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 29, 35
BFC Salaisons
BFC Salaisons
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336079
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 29, 35
ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON
ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336081
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 29, 35
Spécialités de Bourgogne Franche-Comté
Spécialités de Bourgogne Franche-Comté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336132
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 35
Délices de Bourgogne Franche-Comté
Délices de Bourgogne Franche-Comté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336105
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 35
Terroirs de Bourgogne Franche-Comté
Terroirs de Bourgogne Franche-Comté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336101
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 35
Salaisons Bourgogne Franche-Comté
Salaisons Bourgogne Franche-Comté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336083
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 29, 35
REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4336087
Enregistrée le : 08/02/2017
Expire le : 08/02/2017
Classes : 21, 35
LES SAVOUREUSES DU JURA
LES SAVOUREUSES DU JURA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4020309
Enregistrée le : 10/07/2013
Expire le : 10/07/2013
Classes : 29
CLAVIERE VOUS DONNE LE GOUT DU JURA
CLAVIERE VOUS DONNE LE GOUT DU JURA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3940814
Enregistrée le : 16/08/2012
Expire le : 16/08/2012
Classes : 29
LES GOURMANDIOTS
LES GOURMANDIOTS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3921022
Enregistrée le : 16/05/2012
Expire le : 16/05/2012
Classes : 29
CLAVIÈRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1462149
Enregistrée le : 26/04/1988
Expire le : 26/04/1988
Classes : 29
BEL'MORTEAU
BEL'MORTEAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1462148
Enregistrée le : 26/04/1988
Expire le : 26/04/1988
Classes : 29
LE ROSEMONT FCS
LE ROSEMONT FCS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1212406
Enregistrée le : 06/09/1982
Expire le : 06/09/1982
Classes : 29