Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
16/06/2010
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
16/06/2010
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
14/12/1999
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
13/08/1999
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
25/08/1998
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
17/07/1997
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
19/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/10/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/06/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
14/01/2020
- Changement de président
04/07/2014
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
19/04/2010
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/03/2010
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
08/04/2009
04/07/2008
08/08/2005
15/10/2003
14/11/2002
09/07/2002
13/06/2001
28/05/2001
25/08/1998
- Nomination de commissaire aux apports
19/06/1998
30/04/1998
- Changement de président
- Démission(s) d'administrateur(s)
20/08/1997
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/07/1997
- Démission(s) d'administrateur(s)
23/06/1997
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/02/1996
06/12/1995
13/09/1995
01/02/1995
Annonces légales parues
02/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
28/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2010
Modifications et mutations diverses
Démission des co-commissaires aux comptes
05/11/2009
Vente d'établissements
31/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de président de S.A.S. Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléant
20/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/04/2025
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la duree effective et l’organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutee
Autre, précisez
08/07/2024
Avenant n°4 à l'accord d'interessement de la société dusolier calberson
Intéressement
10/06/2024
Accord relatif au télétravail
Télétravail
20/05/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez
29/04/2024
Pv nao dusolier calberson 2023
Autre, précisez
30/10/2023
Accord relatif aux modalites d’organisation par vote electronique des elections professionnelles de la societe dusolier calberson
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/10/2023
Accord relatif au nombre et au perimetre des etablissements distincts dans le cadre du renouvellement du comite social et economique au sein de la societe dusolier calberson
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/10/2023
Accord d'entreprise sur le recours au vote éléctronique pour l'organisation des éléctions des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de la société sncf holding
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/02/2023
Accord relatif au teletravail
Télétravail
13/02/2023
Accord relatif au temps de travail de la société dusolier calberson
Durée collective du temps de travail
05/04/2022
Pv nao dusolier calbserson 2022
Autre, précisez
10/01/2022
Accord relatif au teletravail
Télétravail
24/05/2021
Pv nao dusolier calberson 2021
15/05/2020
Accord relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour l’organisation des élections professionnelles des représentants du personnel des salariés au conseil d’administration de la sa sncf - société dusolier calberson
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/05/2020
Pv nao dusolier calberson 2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/11/2019
L'accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
27/11/2019
L'accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/04/2019
Le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019
Supplément d'intéressement, Participation, Intéressement, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/06/2018
L'accord sur l'aménagement du temps de travail - travail de week-end - equipe de suppléance -
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/05/2018
Un accord sur l'amenagement du temps de travail - travail de week-end - equipe de suppleance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
11/05/2018
Le procès-verbal d'accord sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Intéressement, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/03/2018
Un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail -travail de week end, équipe de suppléance-
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail
05/12/2017
Un accord d'entreprise portant sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
