Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
16/11/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
16/03/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
01/09/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
21/07/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
04/07/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
13/10/2015
Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
12/09/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
22/09/2008
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
11/01/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
09/08/2000
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
01/04/1998
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la forme - durée
01/04/1998
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la forme - durée
18/10/1994
Statuts mis à jour
- Apport fusion Modification des statuts
- Apport fusion Modification des statuts
Bilans comptables
31/01/2025
Bilan consolidé
31/01/2025
Bilan complet
31/01/2024
Bilan complet
31/01/2024
Bilan consolidé
31/01/2023
Bilan consolidé
31/01/2023
Bilan complet
31/01/2022
Bilan consolidé
31/01/2022
Bilan complet
31/01/2021
Bilan consolidé
31/01/2021
Bilan complet
31/01/2020
Bilan consolidé
31/01/2020
Bilan complet
31/01/2017
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
14/06/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/10/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2019
- Modification des commissaires aux comptes
10/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
21/10/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/09/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2014
- fusion absorption
- fusion absorption
25/03/2014
- fusion absorption
12/02/2014
- Renouvellement de mandat
10/02/2014
- fusion absorption
- fusion absorption
10/12/2013
- Projet de fusion
27/11/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des commissaires aux comptes
13/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des commissaires aux comptes
13/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des commissaires aux comptes
01/09/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/2008
- fusion absorption
30/06/2008
- fusion absorption
29/05/2008
- Nomination de commissaire à la fusion
Annonces légales parues
18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/07/2025
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/07/2025
Un accord relatif a la prorogation des mandats en cours de la representation du personnel et syndicale societe poma s.a.s
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
20/05/2024
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
15/05/2023
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Travailleurs handicapés, Evolution des primes
17/10/2022
Un accord relatif au report des elections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/04/2022
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022
Un avenant a l'accord du 15/11/19 relatif a la mise en place d'un compte epargne temps
Compte épargne temps
21/06/2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/12/2020
Un accord relatif au teletravail
Autre, précisez, Télétravail
20/10/2020
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2020
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Non discrimination - Diversité, Travailleurs handicapés
25/08/2020
Un avenant a l'accord du 15/11/19 relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
10/07/2020
Un accord portant sur les mesures exceptionnelles mises en oeuvre pour faire face a la pandemie covid 19
Autre, précisez
02/03/2020
Un accord relatif a la mise en place d’un compte epargne temps
Compte épargne temps
11/04/2019
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2019
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
19/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l’utilisation de l'intranet par les délégués syndicaux au sein de la société poma sas
Autre, précisez
13/06/2018
Accord d’entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
Travailleurs handicapés, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
UP. LA NOUVELLE MOBILITE AERIENNE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4459423
Enregistrée le :07/06/2018
Expire le :07/06/2018
Classes :
6,
9,
12,
16,
19,
37,
39,
42
ECO CABLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4324727
Enregistrée le :23/12/2016
Expire le :23/12/2016
Classes :
12
UPILOT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4303299
Enregistrée le :29/09/2016
Expire le :29/09/2016
Classes :
12
TraverSeine
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4303272
Enregistrée le :29/09/2016
Expire le :29/09/2016
Classes :
12
MADE IN FRANCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4302968
Enregistrée le :28/09/2016
Expire le :28/09/2016
Classes :
7,
9,
37,
42
Modul'Air
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3950018
Enregistrée le :01/10/2012
Expire le :01/10/2012
Classes :
12,
37,
39,
42
SKIRAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3918689
Enregistrée le :07/05/2012
Expire le :07/05/2012
Classes :
12
TATRAPOMA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3501343
Enregistrée le :21/05/2007
Expire le :21/05/2007
Classes :
12
TELEMIX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3227903
Enregistrée le :28/05/2003
Expire le :28/05/2003
Classes :
12
POMA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98739759
Enregistrée le :01/07/1998
Expire le :01/07/1998
Classes :
0,
9,
12
POMA SYSTEME DE TRANSPORT URBAIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR92406893
Enregistrée le :19/02/1992
Expire le :19/02/1992
Classes :
0,
6,
12,
39
POMA STU
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR92406895
Enregistrée le :19/02/1992
Expire le :19/02/1992
Classes :
0,
6,
12,
39
MINI METRO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR92406894
Enregistrée le :19/02/1992
Expire le :19/02/1992
Classes :
6,
12,
39
POMA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1499230
Enregistrée le :21/11/1988
Expire le :21/11/1988
Classes :
0,
35,
41
POMA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1450441
Enregistrée le :17/02/1988
Expire le :17/02/1988
Classes :
12
DIABOLO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1436764
Enregistrée le :23/11/1987
Expire le :23/11/1987
Classes :
9
POMALIFT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1545234
Enregistrée le :15/09/1987
Expire le :15/09/1987
Classes :
12
POMA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1545235
Enregistrée le :15/09/1987
Expire le :15/09/1987
Classes :
12
TELESTAR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1384299
Enregistrée le :22/10/1986
Expire le :22/10/1986
Classes :
12
Brevets
Element d’aiguillage pour une voie de circulation d’un vehicule pneumatique, appareil de voie realise a partir de tels elements et procede de transport de passagers sur une voie equipee dudit appareil
Référence :
FR3062404
Dépôt :03/08/2018
Publication :30/08/2019
Déposant :POMA
Inventeur :ERIC BLANC, ALAIN MOLLET
Installation et procede de transport par cable aerien
Référence :
FR3050424
Dépôt :27/10/2017
Publication :28/06/2019
Déposant :POMA
Inventeur :SEBASTIEN MARTIN, CLEMENCE SEVE
Installation de transport par cable
Référence :
FR3050425
Dépôt :27/10/2017
Publication :28/06/2019
Déposant :POMA
Inventeur :JEROME RICHARD, ANDRE PAYAN
Vehicule de transport destine a etre tracte par un cable aerien et installation comprenant un tel vehicule
Référence :
FR3051759
Dépôt :01/12/2017
Publication :28/06/2019
Déposant :POMA
Inventeur :DAMIEN LANIER, SEBASTIEN GEORGET
Installation de transport aerien
Référence :
FR3052131
Dépôt :08/12/2017
Publication :28/06/2019
Déposant :POMA
Inventeur :ALAIN MOLLET
Procede et installation de transport de vehicules tractes par un cable
Référence :
FR3059967
Dépôt :15/06/2018
Publication :25/01/2019
Déposant :POMA
Inventeur :JEAN-PIERRE VICHIER GUERRE
Dispositif et procede de repositionnement du cable porteur d'une installation de transport par cable.
Référence :
FR3057524
Dépôt :20/04/2018
Publication :23/11/2018
Déposant :POMA
Inventeur :JEAN SOUCHAL
Installation de transport par cable
Référence :
FR3041920
Dépôt :07/04/2017
Publication :07/09/2018
Déposant :POMA
Inventeur :LUC MARNAS
Dispositif d'accouplement d'un vehicule a un cable tracteur, vehicule equipe d'un tel dispositif, et installation de transport par cable tracteur comprenant un tel vehicule
Référence :
FR3037304
Dépôt :16/12/2016
Publication :27/07/2018
Déposant :POMA
Inventeur :JEROME RICHARD
Installation de transport par cable munie d’un systeme d’assistance a l’acceleration et a la deceleration d’une cabine
Référence :
FR3051170
Dépôt :17/11/2017
Publication :15/06/2018
Déposant :POMA
Inventeur :ALAIN MOLLET, JEAN PAUL HUARD
Vehicule de transport destine a etre tracte par un cable aerien et installation comprenant un tel vehicule
Référence :
FR3051758
Dépôt :01/12/2017
Publication :01/06/2018
Déposant :POMA
Inventeur :DAMIEN LANIER, SEBASTIEN GEORGET
Dispositif d'accrochage d'une cabine destinee a etre tractee par un cable, vehicule equipe d'un tel dispositif, et installation de transport par cable comprenant un tel vehicule
Référence :
FR3027272
Dépôt :22/04/2016
Publication :13/04/2018
Déposant :POMA
Inventeur :JEROME RICHARD
Installation de transport a cable a regroupement de vehicules, et son procede de pilotage
