Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE

TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE

23 RUE DU BOCAGE - 49610 MOZE-SUR-LOUET
02 41 45 30 43
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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/07/2012
Statuts mis à jour
- Changement de président
06/07/2012
Statuts mis à jour
- Changement de président
04/11/2002
Statuts mis à jour
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 14.10.02 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DESIGNATION DU PRESIDENT DESIGNATION DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- 2 EXEMPLAIRES DE LA LETTRE DONNANT MANDAT A MR POLLONO D'ASSISTER LE PRESIDENT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL EN DATE DU 14.10.02 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DESIGNATION DU PRESIDENT DESIGNATION DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DESIGNATION DU PRESIDENT DESIGNATION DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DESIGNATION DU PRESIDENT DESIGNATION DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
19/11/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
20/12/1999
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- LETTRES DE NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
20/12/1999
Statuts mis à jour
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
- Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- LETTRES DE NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
15/05/1996
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE ANONYME
- Transformation en SOCIETE ANONYME
- Transformation en SOCIETE ANONYME
20/05/1994
Statuts mis à jour
- Cession de parts MODIFICATION DES STATUTS
- Cession de parts MODIFICATION DES STATUTS
- Cession de parts MODIFICATION DES STATUTS
29/03/1993
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 23 RUE DU BOCAGE A MOZE SUR LOUET 49610 MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- Transfert du siège 23 RUE DU BOCAGE A MOZE SUR LOUET 49610 MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- Transfert du siège 23 RUE DU BOCAGE A MOZE SUR LOUET 49610 MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/06/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
16/09/2021
- Démission de directeur général
25/08/2020
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Modification(s) relative(s) au représentant permanent
- Nomination de directeur général
12/05/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire
11/09/2000
- FIN DU MANDAT DES CO COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
28/03/1996
- 2 RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DELA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME - DU 08.03.1996
16/11/1994
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

20/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/05/2025
Accord egalite hommes femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle
20/05/2024
Accord egalite femmes hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
27/02/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Evolution des primes
09/01/2023
Accord versement d'une prime de partage de la valeur
Evolution des primes
08/08/2022
Accord egalite hommes femmes 2022
Egalité salariale F/H
04/07/2022
Accord d'établissement relatif à l'apld dans le contexte du conflit en ukraine
Accords de méthode (PSE)
11/03/2022
Accord sur la mise en place des astreintes service hivernal 2021/2022
Autre, précisez, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
11/03/2022
Accord d'entreprise relatif a l'amenagement et la reduction du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Indemnités (dont kilométrique), Travail de nuit, Système de prime (autre qu'évolution)
12/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit, Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/06/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Système de prime (autre qu'évolution)
28/06/2021
Accord sur la mise en place des astreintes service hivernal 2020/2021
Système de rémunération (autres qu'évolution)
21/06/2021
Accord d’entreprise relatif a l’amenagement et la reduction du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
31/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes
30/12/2020
Negociation annuelle obligatoire accord du 31 janvier 2020
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
16/07/2020
Accord d entreprise relatif au cse et aux representants de proximite
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
16/07/2020
Negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Intéressement, Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Participation
16/07/2020
Accord astreintes 2019 / 2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/11/2018
Négociation annuelle obligatoire accord du 18 mai 2018
Autre, précisez
18/01/2018
Un accord sur la mise en place des astreintes service hivernal 2017/2018 entreprise tppl établissement de mozé sur louet

Marques

Naturosol
Naturosol
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4364804
Enregistrée le : 30/05/2017
Expire le : 30/05/2017
Classes : 19, 27