Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE SAINT-JOSEPH

CLINIQUE SAINT-JOSEPH

51 RUE DE LA FOUCAUDIERE - 49800 TRELAZE
02 41 47 71 71
cliniquesaintjoseph@cliniquesaintjoseph.fr
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

28/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
06/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Prorogation de durée de la société
06/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Prorogation de durée de la société
22/07/2009
Statuts mis à jour
- renouvellement mandats administrateurs - suppression de la clause statutairerelative au nombre d activons détenues par chaque administrateur
- modification corrélative de l'article 14 des statuts
22/07/2009
Statuts mis à jour
- renouvellement mandats administrateurs - suppression de la clause statutairerelative au nombre d activons détenues par chaque administrateur
- modification corrélative de l'article 14 des statuts
22/07/2009
Statuts mis à jour
- renouvellement mandats administrateurs - suppression de la clause statutairerelative au nombre d activons détenues par chaque administrateur
- modification corrélative de l'article 14 des statuts
25/09/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 51 RUE DE LA FOUCAUDIERE 49800 TRELAZE
- MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
07/07/2006
Statuts mis à jour
- REDUCTION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS SOCIALES
- MODIFICATION DE L ARTICLE 6
24/11/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUIVANT LA LOI NRE
29/10/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Conversion du capital social en euros
- MODIFICATION DES STATUTS ET MISE EN HARMONIE DES STATUTS
13/01/1993
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/02/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
15/07/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
26/01/2022
- Ratification de la cooptation du nouvel administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
30/07/2021
- Fin de mandat d'administrateur
26/06/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
26/06/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
23/01/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
01/08/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Ratification de nomination d'administrateur
30/07/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/07/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/09/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Démission de directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/07/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/01/2016
- - constation de la démission d'un administrateur- cooptation d'un administrateur
15/07/2015
- nomination d'un nouvel administrateur
04/07/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/06/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/01/2004
29/10/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2000
- Changement de président directeur général

Annonces légales parues

19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
30/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/07/2025
Protocole d'accord preelectoral
22/04/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
22/04/2025
Accord relatif au télétravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
25/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur le droit a la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
22/07/2024
Accord sur les conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/05/2024
Accord sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
18/12/2023
Accord collectif autorisant le vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2022
Avenant au règlement intérieur
Autre, précisez
14/03/2022
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
21/02/2022
Accord d'entreprise negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution)
17/06/2020
Accord modalités de la nao 2019
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/06/2020
Accord portant sur la prise des conges payes
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
03/06/2020
Accord relatif au périmètre des elections et a la mise en place d une cssct
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
26/09/2019
Accord d'entreprise sur les nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Système de prime (autre qu'évolution)
09/05/2019
Avenant 7 a l'accord d'entreprise sur la réduction et l’aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/11/2018
Accord d entreprise nao 2018
Classifications
07/11/2018
Accord d entreprise sur les modalites de la nao 2018 a csj
Autre, précisez
19/06/2018
Accord sur les astreintes
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/03/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2017
Reprise des données

Marques

INSTITUT DU COEUR ANGERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4679964
Enregistrée le : 07/09/2020
Expire le : 07/09/2020
Classes : 44
INSTITUT DU COEUR ST-JOSEPH
INSTITUT DU COEUR ST-JOSEPH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4509937
Enregistrée le : 20/12/2018
Expire le : 20/12/2018
Classes : 44