Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/07/2014
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
09/11/2006
Statuts mis à jour
- STATUTS A JOUR -
26/05/2000
Statuts mis à jour
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS STATUTS MIS A JOUR

Bilans comptables

31/08/2024
Bilan complet
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/05/2024
15/05/2024
15/06/2023
20/04/2021
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
27/03/2019
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/03/2014
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
27/06/2013
- Changement de président
09/11/2006
- Divers
18/02/2003
18/02/2003
18/02/2003
18/02/2003
18/02/2003
18/02/2003
14/10/2002
- JUSQU AU 30 JUIN 2002
23/04/2002
- PV AGE DU 18 MARS 2002 : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
31/12/2001
- REQUETE EN DATE DU 02/08/2001 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/03/2002
22/02/2001
- REQUETE EN DATE DU 08/02/2001 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/08/2001
26/05/2000
- DESIGNATION DE DEUX DIRECTEURS GENERAUX
23/01/1998
- Cession ou donation de parts
23/01/1998
- Cession ou donation de parts
30/04/1996

Annonces légales parues

16/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
10/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Suppression du sigle.
22/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

24/05/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/05/2021
Accord d'entreprise conges
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

ITEP
ITEP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4862877
Enregistrée le : 20/04/2022
Expire le : 20/04/2022
Classes : 16, 42
GEM Industry
GEM Industry
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3932091
Enregistrée le : 05/07/2012
Expire le : 05/07/2012
Classes : 7
GEM PERFORMANCE
GEM PERFORMANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3847256
Enregistrée le : 20/07/2011
Expire le : 20/07/2011
Classes : 12
GEM industrie
GEM industrie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3270206
Enregistrée le : 28/01/2004
Expire le : 28/01/2004
Classes : 0, 6, 17
GEM INDUSTRIE
GEM INDUSTRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1632201
Enregistrée le : 04/12/1990
Expire le : 04/12/1990
Classes : 0, 6, 7, 17