Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MINOTERIE BATIGNE

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1171 ROUTE DE ROQUECOURBE - 81120 REALMONT
05 63 55 50 10
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

19/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital
19/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital
19/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital
02/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
05/02/1999
Statuts mis à jour
- JEAN MARC BATIGNE/SYLVIE DEBEZY Cession de parts
- Cession de parts

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/07/2023
27/09/2022
- Démission de président
- Nomination de président
- Démission de directeur général
16/09/2022
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
07/10/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/1993
- REQUETE AUTORISANT LE REPORT DE L'ASSEMBLEE AU 30.09.1993
10/06/1993
- NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Annonces légales parues

11/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2024
Vente d'établissements
cession d'une branche d'activité : activité de négoce de farines Cession sous acte authentique en date du 28/02/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: "le Vivier" 11400 Saint-Martin-Lalande
01/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/01/2021
Vente d'établissements
Acte en date du 22/12/2020 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DRAGUIGNAN 2 le 28/12/2020 sous le numéro DOSSIER 2020 00090307 REFERENCE 8304P02 2020 A 04047 Adresse de l'ancien propriétaire: 300 Avenue de l'Europe Zone d'Activités de Saint-Hermentaire 83300 Draguignan
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
21/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Moulin Batigne
Moulin Batigne
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5012292
Enregistrée le : 07/12/2023
Expire le : 07/12/2023
Classes : 30, 31, 35
L'Incontournable
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4713631
Enregistrée le : 17/12/2020
Expire le : 17/12/2020
Classes : 30
L'Impériale
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4713138
Enregistrée le : 16/12/2020
Expire le : 16/12/2020
Classes : 30
Terres Occitanes
Terres Occitanes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4713104
Enregistrée le : 16/12/2020
Expire le : 16/12/2020
Classes : 30