Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD

1 RUE DU PERE COLOMBIER - 81000 ALBI
05 63 77 77 63
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Statuts de l’entreprise

23/09/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
23/09/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
10/08/2012
Statuts mis à jour
- transformation en SAS
- Modification relative aux dirigeants. Non renouvellement des co-Commissaires aux Comptes
- Modification(s) statutaire(s)
10/08/2012
Statuts mis à jour
- transformation en SAS
- Modification relative aux dirigeants. Non renouvellement des co-Commissaires aux Comptes
- Modification(s) statutaire(s)
10/08/2012
Statuts mis à jour
- transformation en SAS
- Modification relative aux dirigeants. Non renouvellement des co-Commissaires aux Comptes
- Modification(s) statutaire(s)
26/03/2008
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/11/2006
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Augmentation du capital social
04/02/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/08/2003
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD C.M.C.O.C.B. Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de dénomination en celle de CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD C.M.C.O.C.B. Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de dénomination en celle de CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD C.M.C.O.C.B. Modification de la composition du conseil d'administration
29/03/2002
Statuts mis à jour
- REDUCTION DU CAPITAL PAR RACHAT D'ACTIONSMISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001.
05/05/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- CONVERSION EN EUROS Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
10/06/1996
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
26/09/1995
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
24/12/1992
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/05/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/01/2018
- Changement de président
23/01/2018
- Changement de président
23/01/2018
- Changement de président
12/07/2016
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/07/2015
- Résolution triennale relative à l'augmentation de capital réservée aux salariés
04/02/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
06/08/2012
- Décision de ne pas procéder à une augmentration de capital par émission d'actions réservées aux salariés.
06/08/2012
- Décision de ne pas procéder à une augmentration de capital par émission d'actions réservées aux salariés.
08/02/2012
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Réelection du Président du Conseil d'Administration et Directeur Général
23/12/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Réelection du Président du Conseil d'Administration et Directeur Général
28/11/2006
- Démission du Directeur Général Délégué
22/04/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/11/2002
15/10/2001
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
27/08/1998
- NOMINATION DE MR FRAYSSE JEAN LOUIS DIRECTEUR GENERAL EN REMPLACEMENT DEMR RIQUOIS CLAUDE A DATER DU 07.07.1998
21/10/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/09/1995
- DEMISSION DE MR MAPPAS PATRICK DE SON POSTE D'ADMINISTRATEUR
23/09/1993
- Cession de parts
05/07/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

11/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
21/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/01/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

10/10/2024
Accord relatif aux conventions de forfait en jours
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/07/2024
Nao 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
19/02/2024
Nao 2023
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/10/2022
Accord de prorogation des mandats
Commissions paritaires, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/06/2022
Nao 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
14/02/2022
Accord de mise en place d'un service minimum
Autre, précisez
30/12/2020
Accord prime exceptionnelle pouvoir d achat "covid"
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
30/12/2020
Accord relatif a la mise en place du teletravail
Télétravail
30/12/2020
Accord collectif sur le compte epargne temps
Compte épargne temps
30/12/2020
Accord relatif a l egalite professionnelle homme / femme
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
30/12/2020
Accord nao 2020
Durée collective du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/03/2020
Nao
Classifications, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours), Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail du dimanche, Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes, Reprise des données, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Compte épargne temps
12/11/2018
Mise en place du vote dematerialise
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/08/2018
Protocole d'accord nao 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)