Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE EXPLOITATION SOURCES ROXANE

SOCIETE EXPLOITATION SOURCES ROXANE

LE CLOS DES SOURCES - 61420 LA FERRIERE-BOCHARD
02 33 82 53 13
contact@roxane.fr
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
05/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
05/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
05/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
11/01/2011
Statuts mis à jour
- Modification du mode d'administration et de direction de la Société ainsi que la nomination des membres du Conseil de Surveillance
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de président du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
11/01/2011
Statuts mis à jour
- Modification du mode d'administration et de direction de la Société ainsi que la nomination des membres du Conseil de Surveillance
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de président du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
11/01/2011
Statuts mis à jour
- Modification du mode d'administration et de direction de la Société ainsi que la nomination des membres du Conseil de Surveillance
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de président du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
16/09/2004
Statuts mis à jour
- mise en harmonie des statuts loi du 01/08/2003 sur la sécurité financière
- mise en harmonie des statuts loi du 01/08/2003 sur la sécurité financière
16/12/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 Modification de la composition du conseil d'administration
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 Modification de la composition du conseil d'administration
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 Modification de la composition du conseil d'administration
07/09/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros
- DEPART D'UN ADMINISTRATEUR Augmentation de capital Conversion du capital social en euros
04/11/1999
Statuts mis à jour
- FIXATION DE L'AGE LIMITE POUR EXERCER LES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR ET DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- FIXATION DE L'AGE LIMITE POUR EXERCER LES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR ET DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS (ART. 13 ET 15) FIXATION DE L'AGE LIMITE POUR EXERCER LES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR ET DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
21/01/1998
Statuts mis à jour
- NOMINATION DE NOUVEAUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
24/03/1993
Statuts mis à jour
- MODIFICATION CAPITAL SOCIAL

Actes officiels publiés

19/12/2017
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
05/05/2015
- Décès de de membre du directoire
05/05/2015
- Démission(s) de membre(s) du directoire
05/05/2015
- Décès de de membre du directoire
05/05/2015
- Démission(s) de membre(s) du directoire
05/05/2015
- Démission(s) de membre(s) du directoire
05/05/2015
- Décès de de membre du directoire
05/05/2015
- Démission(s) de membre(s) du directoire
15/03/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/01/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/08/1997
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- ADMINISTRATEUR PARTANT CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
17/10/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/02/1995
- CESSION D'ACTIONS ENTRE MME HALBOUT NEE VALLENTIN CHRISTIANE ET MR LE BOTERFFJEAN-MARIE
10/02/1995
- DONATION PAR MME HALBOUT NEE VALLENTIN CHRISTIANE A MESDAMES LE BOTERFF NEEHALBOUT-VALLENTIN ANICK ET MAITRE NEE HALBOUT-VALLENTIN FRANCOISE
10/02/1995
- CESSION D'ACTIONS ENTRE LES CONSORTS HALBOUT ET MME HALBOUT VALLENTIN
19/01/1993
- REDUCTION DE CAPITAL PAR VOIE DE RACHAT D'ACTIONSAUGMENTATION DE CAPITAL PAR INCORPORATION DE RESERVES

Annonces légales parues

31/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
21/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
26/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/01/2025
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), GPEC, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/01/2024
Egalite professionnelle entre hommes et femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/01/2024
Nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Droit à la déconnexion et outils numériques
09/01/2023
Nao 2022
Droit à la déconnexion et outils numériques, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Participation, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Intéressement
23/05/2022
Nao 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Durée collective du temps de travail, Egalité salariale F/H, Intéressement, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travail à temps partiel, Droit à la déconnexion et outils numériques, Participation, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Travailleurs handicapés, Système de rémunération (autres qu'évolution), Non discrimination - Diversité
09/08/2021
Nao 2020
Supplément de participation, Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution), Travail à temps partiel, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Intéressement
13/03/2020
Nao 2019
Autre, précisez
13/03/2020
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
29/01/2019
Protocole accord nao 2018
08/01/2019
Accord sur l'organisation et l'amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours)
18/01/2018
Un accord conclu dans le cadre de legociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), PEE ou PEG

Marques

Tête de mule
Tête de mule
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4811741
Enregistrée le : 26/10/2021
Expire le : 26/10/2021
Classes : 32
Enfoiré
Enfoiré
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4811742
Enregistrée le : 26/10/2021
Expire le : 26/10/2021
Classes : 32
Tête de con
Tête de con
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4811738
Enregistrée le : 26/10/2021
Expire le : 26/10/2021
Classes : 32
JAVA T
JAVA T
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4084778
Enregistrée le : 16/04/2014
Expire le : 16/04/2014
Classes : 30, 32
JAVA T
JAVA T
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4082759
Enregistrée le : 09/04/2014
Expire le : 09/04/2014
Classes : 30, 32
ROXANE
ROXANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3772345
Enregistrée le : 07/10/2010
Expire le : 07/10/2010
Classes : 11, 32, 43
SAINTE HELENE
SAINTE HELENE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3228221
Enregistrée le : 30/05/2003
Expire le : 30/05/2003
Classes : 32
SALOON
SALOON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3192621
Enregistrée le : 06/11/2002
Expire le : 06/11/2002
Classes : 32
TENNIS
TENNIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3192345
Enregistrée le : 05/11/2002
Expire le : 05/11/2002
Classes : 32
SAINTE AUDE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99802596
Enregistrée le : 12/07/1999
Expire le : 12/07/1999
Classes : 32
SAINTE SOPHIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99799360
Enregistrée le : 24/06/1999
Expire le : 24/06/1999
Classes : 32
Loïse
Loïse
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98751050
Enregistrée le : 23/09/1998
Expire le : 23/09/1998
Classes : 32
MONTVAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98722831
Enregistrée le : 13/03/1998
Expire le : 13/03/1998
Classes : 32
VERMONT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98718246
Enregistrée le : 16/02/1998
Expire le : 16/02/1998
Classes : 32
CLAIRBOIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98718245
Enregistrée le : 16/02/1998
Expire le : 16/02/1998
Classes : 32
SAINT ARCHANGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96651943
Enregistrée le : 22/11/1996
Expire le : 22/11/1996
Classes : 32
HALOUINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96640736
Enregistrée le : 06/09/1996
Expire le : 06/09/1996
Classes : 32
SAINE FONTAINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR94546487
Enregistrée le : 28/11/1994
Expire le : 28/11/1994
Classes : 32
ARDEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92441282
Enregistrée le : 10/11/1992
Expire le : 10/11/1992
Classes : 32
AURELE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92438369
Enregistrée le : 20/10/1992
Expire le : 20/10/1992
Classes : 32
RENO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92425467
Enregistrée le : 03/07/1992
Expire le : 03/07/1992
Classes : 32
AURELLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92410681
Enregistrée le : 17/03/1992
Expire le : 17/03/1992
Classes : 32
ELEONORE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92410679
Enregistrée le : 17/03/1992
Expire le : 17/03/1992
Classes : 32
ARLETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1710978
Enregistrée le : 10/12/1991
Expire le : 10/12/1991
Classes : 32
ROXANAISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1607370
Enregistrée le : 01/08/1990
Expire le : 01/08/1990
Classes : 32

Brevets

Preforme a fond etoile et recipient correspondant
Preforme a fond etoile et recipient correspondant
Référence : FR3013037
Dépôt : 15/05/2015
Publication : 23/12/2016
Déposant : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
Inventeur : STEPHANE TEXIER
Corps de bouteille a collerette d'accrochage reduite
Référence : FR2951702
Dépôt : 29/04/2011
Publication : 17/02/2012
Déposant : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
Inventeur : PIERRE PAPILLAUD