Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Avis de situation Sirene
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

21/10/2025
Accord relatif au comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/08/2025
Accord égalité professionnelle
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/02/2025
Accord forfait mobilité durable
Autre, précisez
10/10/2024
Accord recours vote électronique élection cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/09/2024
Accord composition et nombre collèges électoraux
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/06/2024
Accord prorogation mandat cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/04/2024
Accord télétravail
Télétravail
29/04/2024
Pv nao 2022
Autre, précisez
22/04/2024
Accord travail de nuit occasionnel
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
22/04/2024
Négociation annuelle obligatoire 2023
Autre, précisez
16/10/2023
Accord d'entreprise en faveur du forfait mobilité durable
Autre, précisez
31/01/2022
Accord nao 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/06/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
23/03/2021
Avenant à durée déterminée à l'accord cet du 10 juillet 2008 modifié par avenant du 2 janvier 2015
Compte épargne temps
25/02/2020
Accord relatif au comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/02/2020
Accord relatif à la composition et au nombre de collèges électoraux au sein du gip
24/02/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
Travail de nuit
23/10/2018
Négociation annuelle obligatoire
Autres dispositions emploi, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/05/2018
Un avenant à l'accord d'entreprise du 25 janvier 2013 concernant les astreintes
Autre, précisez

Marques

Labocéa au service du vivant
Labocéa au service du vivant
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5170124
Enregistrée le : 01/08/2025
Expire le : 01/08/2025
Classes : 1, 5, 41, 42, 44
LABOCEA Laboratoire public Conseil, Expertise et Analyse en Bretagne
LABOCEA Laboratoire public Conseil, Expertise et Analyse en Bretagne
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4643180
Enregistrée le : 29/04/2020
Expire le : 29/04/2020
Classes : 1, 5, 41, 42, 44
IDHESA BRETAGNE OCEANE
IDHESA BRETAGNE OCEANE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3622191
Enregistrée le : 12/01/2009
Expire le : 12/01/2009
Classes : 41, 42, 44