Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
EMFOR BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

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8 RUE ALFRED DE VIGNY - 25000 BESANCON

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Accords d’entreprise

05/09/2022
Accord pour la mise en place d un forfait mobilites durables
Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
22/09/2021
Avenant a l accord collectif d entreprise relatif au statut social, a la duree et a l amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/05/2021
Accord collectif d entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie
14/05/2019
Accord d entreprise portant sur le statut social, la duree et l amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Durée collective du temps de travail

Marques

Explore Demain
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4783730
Enregistrée le : 08/07/2021
Expire le : 08/07/2021
Classes : 38, 41, 42
Parcours compétences Bourgogne-Franche-Comté
Parcours compétences Bourgogne-Franche-Comté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4429127
Enregistrée le : 15/02/2018
Expire le : 15/02/2018
Classes : 42