Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AGENCE REGIONALE DE SANTE DE BRETAGNE (ARS)

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6 PLACE DES COLOMBES - 35000 RENNES

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Accords d’entreprise

30/10/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de l'ars bretagne
Autre, précisez
16/10/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord concernant la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/06/2022
Accord relatif au télétravail au sein de l'ars bretagne
Télétravail
18/04/2022
Protocole d'accord concernant la qualité de vie au travail
Autre, précisez
24/05/2021
Un accord de méthode sur la négociation d'un accord concernant la qualité de vie au travail
Calendrier des négociations, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
31/12/2020
Un avenant 2 relatif au teletravail au sein de l'ars bretagne
Télétravail
16/10/2019
Un avenant 1 relatif au télétravail au sein de l'ars bretagne
Télétravail
22/11/2018
Un accord sur le teletravail
Télétravail
07/08/2018
Avenant 1 relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de l'ars bretagne
Télétravail
05/06/2018
Un avenant n°1 à l'accord relatif à l'expérimentation du télétravail
Télétravail