Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES (ARS)

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30/10/2023

Avenant n° 1 au protocole d'accord applicable aux agents de droit prive de l'ars auvergne-rhone-alpes relatif au teletravail et au travail sur site distant

Autre, précisez, Télétravail

30/10/2023

Protocole d'accord applicable aux agents de droit prive de l'ars auvergne-rhone-alpes relatif aux mobilites durables

Autre, précisez

15/08/2022

Protocole d'accord applicable aux agents de droit privé de l'ars auvergne-rhône-alpes relatif au télétravail et au travail sur site distant

29/01/2019

Accord relatif au droit a la deconnexion

Droit à la déconnexion et outils numériques

29/10/2018

Un accord portant sur le cadre experimental du teletravail

Télétravail

Marques

dapap

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR4928176

Enregistrée le : 13/01/2023

Expire le : 13/01/2023

Classes : 35, 41, 44