Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT (CEREMA)

CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT (CEREMA)

2 RUE ANTOINE CHARIAL - 69003 LYON
04 72 14 30 30
contact@cerema.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Marques

PORT DU FUTUR
PORT DU FUTUR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5164443
Enregistrée le : 15/07/2025
Expire le : 15/07/2025
Classes : 35, 41, 42, 45
PORT DU FUTUR HUB D'INNOVATION Cerema
PORT DU FUTUR HUB D'INNOVATION Cerema
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5164447
Enregistrée le : 15/07/2025
Expire le : 15/07/2025
Classes : 35, 41, 42, 45
VSC
VSC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5158739
Enregistrée le : 24/06/2025
Expire le : 24/06/2025
Classes : 9, 36, 37, 39, 42
Mosaïque des mobilités solidaires
Mosaïque des mobilités solidaires
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5130113
Enregistrée le : 17/03/2025
Expire le : 17/03/2025
Classes : 9, 16, 28, 35, 39, 41, 42, 45
CEREMA CLIMAT & TERRITOIRES DE DEMAIN
CEREMA CLIMAT & TERRITOIRES DE DEMAIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5110307
Enregistrée le : 06/01/2025
Expire le : 06/01/2025
Classes : 7, 9, 11, 16, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45
ASAIT
ASAIT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5051898
Enregistrée le : 02/05/2024
Expire le : 02/05/2024
Classes : 9, 36, 37, 39, 42
MACH Series
MACH Series
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4978781
Enregistrée le : 20/07/2023
Expire le : 20/07/2023
Classes : 7, 9, 37, 42
Visuline
Visuline
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4895559
Enregistrée le : 06/09/2022
Expire le : 06/09/2022
Classes : 7, 9, 37, 39, 42
CONITIFF
CONITIFF
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4866196
Enregistrée le : 03/05/2022
Expire le : 03/05/2022
Classes : 9, 35, 36, 37, 42
ET
ET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4852574
Enregistrée le : 15/03/2022
Expire le : 15/03/2022
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45
ET expertises.territoires
ET expertises.territoires
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4852567
Enregistrée le : 15/03/2022
Expire le : 15/03/2022
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45
ET Expertises Territoires Par le Cerema
ET Expertises Territoires Par le Cerema
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4852589
Enregistrée le : 15/03/2022
Expire le : 15/03/2022
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45
CeremaLab
CeremaLab
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4852578
Enregistrée le : 15/03/2022
Expire le : 15/03/2022
Classes : 35, 42, 45
Cerema LAB.
Cerema LAB.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4852584
Enregistrée le : 15/03/2022
Expire le : 15/03/2022
Classes : 35, 42, 45
GES OpAm
GES OpAm
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4832951
Enregistrée le : 11/01/2022
Expire le : 11/01/2022
Classes : 9, 35, 42
GES PLU
GES PLU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4832946
Enregistrée le : 11/01/2022
Expire le : 11/01/2022
Classes : 9, 35, 42
GES SCoT
GES SCoT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4832943
Enregistrée le : 11/01/2022
Expire le : 11/01/2022
Classes : 9, 35, 42
JNT
JNT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789177
Enregistrée le : 29/07/2021
Expire le : 29/07/2021
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45
Jumeau Numérique des Territoires
Jumeau Numérique des Territoires
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789164
Enregistrée le : 29/07/2021
Expire le : 29/07/2021
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45
Jumeaux Numériques des Territoires
Jumeaux Numériques des Territoires
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789184
Enregistrée le : 29/07/2021
Expire le : 29/07/2021
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45
Expertises.Territoires
Expertises.Territoires
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789191
Enregistrée le : 29/07/2021
Expire le : 29/07/2021
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45
GES URBA
GES URBA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4702078
Enregistrée le : 17/11/2020
Expire le : 17/11/2020
Classes : 9, 35, 42
Plamade
Plamade
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4641391
Enregistrée le : 23/04/2020
Expire le : 23/04/2020
Classes : 39, 41, 42
Clim TooL
Clim TooL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4608329
Enregistrée le : 18/12/2019
Expire le : 18/12/2019
Classes : 35, 37, 42
SCOUT
SCOUT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4584660
Enregistrée le : 25/09/2019
Expire le : 25/09/2019
Classes : 37, 39, 42, 44

Brevets

Procede et systeme de mesure de la distance entre deux points d'un parcours
Procede et systeme de mesure de la distance entre deux points d'un parcours
Référence : FR2994594
Dépôt : 21/02/2014
Publication : 27/11/2015
Déposant : CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'OUEST
Inventeur : ROMAIN DRONNEAU
Procede et systeme de mesure du coefficient de transfert thermique pour un batiment ou un sous-ensemble du batiment
Procede et systeme de mesure du coefficient de transfert thermique pour un batiment ou un sous-ensemble du batiment
Référence : FR2992061
Dépôt : 20/12/2013
Publication : 16/01/2015
Déposant : MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE - COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE - DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
Inventeur : LAURENT DELEERSNYDER, CECILE CAUDRON, MARC TASCEDDA