Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Accords d’entreprise

14/10/2025
La prime annuelle de vacances fixe
Autre, précisez
18/03/2025
L'amenagement du temps de travail a labeo
Système de rémunération (autres qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
14/10/2024
L'egalite professionnelle entre les femmes & les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/07/2024
L'amenagement du temps de travail
Compte épargne temps, Autre, précisez, Télétravail
15/07/2024
L'attribution des tickets restaurant
Autre, précisez
15/07/2024
La prime annuelle de vacances fixe
Autre, précisez
24/06/2024
La negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Classifications, Calendrier des négociations, Autre, précisez, Télétravail
28/11/2023
L'amenagement du temps de travail - le forfait jour
Système de rémunération (autres qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Télétravail
17/07/2023
La prime annuelle de vacances fixe
Système de prime (autre qu'évolution)
17/07/2023
L'accueil & d'integration des travailleurs en situation de handicap
Travailleurs handicapés
17/07/2023
La gestion previsionnelle des emplois & des competences
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle, GPEC
17/07/2023
L'amenagement du temps de travail a labeo
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Télétravail
17/07/2023
La gestion des frais de deplacements des salaries
Indemnités (dont kilométrique)
17/07/2023
Le droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
06/06/2022
Les negociations annuelles obligatoires 2022
Calendrier des négociations, Egalité salariale F/H, Classifications, Indemnités (dont kilométrique), Télétravail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/06/2022
Les frais de deplacements des salaries
Indemnités (dont kilométrique)
25/04/2022
L'attribution d'une prime covid
Autre, précisez
03/01/2022
L'amenagement du temps de travail a labeo
Travail du dimanche, Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Forfaits (en heures, en jours), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Compte épargne temps, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autre, précisez, Travail à temps partiel, Travail de nuit, Télétravail
03/01/2022
La negociation annuelle obligatoire 2021
Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution)
08/11/2021
Le dialogue social et le renouvellement du comite social et economique
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/11/2021
Le recours au vote electronique pour les elections des membres du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/11/2021
Les frais de deplacements
Indemnités (dont kilométrique)
22/09/2021
L'egalite professionnelle entre les femmes & les hommes 2021-2024
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/09/2021
Le plan de mobilite
Formation professionnelle, Autre, précisez, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
21/06/2021
L'amenagement du temps de travail
Autre, précisez

Marques

FRANK DUNCOMBE LABEO POLE D'ANALYSES ET DE RECHERCHE DE NORMANDIE
FRANK DUNCOMBE LABEO POLE D'ANALYSES ET DE RECHERCHE DE NORMANDIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4408105
Enregistrée le : 08/11/2017
Expire le : 08/11/2017
Classes : 9, 41, 42, 44
EURO LABEO POLE D'ANALYSES ET DE RECHERCHE DE NORMANDIE
EURO LABEO POLE D'ANALYSES ET DE RECHERCHE DE NORMANDIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4408104
Enregistrée le : 08/11/2017
Expire le : 08/11/2017
Classes : 9, 41, 42, 44
ORNE LABEO Pôle d'analyses et de recherches de Normandie
ORNE LABEO Pôle d'analyses et de recherches de Normandie
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4405819
Enregistrée le : 08/11/2017
Expire le : 08/11/2017
Classes : 9, 41, 42, 44
PROJET OVERLORD
PROJET OVERLORD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4408085
Enregistrée le : 08/11/2017
Expire le : 08/11/2017
Classes : 9, 41, 42, 44