Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LA MONNAIE DE PARIS

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11 QUAI DE CONTI - 75006 PARIS
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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

17/07/2024
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/05/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
30/08/2019
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/04/2019
- Changement de directeur général adjoint
24/04/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/05/2017
- Changement de président directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
13/03/2015
- Nomination de directeur général
12/03/2015
- Nomination de directeur général
- Nomination de directeur général adjoint
20/10/2014
- Nomination(s) d'administrateur(s)
01/10/2008
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

28/07/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/05/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/03/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/03/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/11/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/11/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

30/05/2022
Accord relatif à la gestion previsionnelle des emplois et des compétences
GPEC
30/05/2022
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/09/2020
Accord relatif à la gestion previsionnelle des emplois et des compétences
GPEC
02/09/2020
Protocole d'accord préelectoral
16/10/2019
Accord relatif à l’exercice du droit syndical et au fonctionnellement du comité social et économique.
Droit syndical, IRP, expression des salariés
09/07/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
23/10/2018
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)

Marques

MONNAIE DE PARIS
MONNAIE DE PARIS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4962008
Enregistrée le : 15/05/2023
Expire le : 15/05/2023
Classes : 9, 14, 35, 36, 41, 42
La culture a une nouvelle adresse
La culture a une nouvelle adresse
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4387749
Enregistrée le : 12/09/2017
Expire le : 12/09/2017
Classes : 6, 9, 14, 16, 18, 21, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 43
11 CONTI
11 CONTI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4379528
Enregistrée le : 27/07/2017
Expire le : 27/07/2017
Classes : 6, 9, 14, 16, 18, 21, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 43
11 CONTI
11 CONTI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4379257
Enregistrée le : 26/07/2017
Expire le : 26/07/2017
Classes : 6, 9, 14, 16, 18, 21, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 43
MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION
MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3933305
Enregistrée le : 11/07/2012
Expire le : 11/07/2012
Classes : 6, 14, 16, 26
MONNAIE DE PARIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3861309
Enregistrée le : 23/09/2011
Expire le : 23/09/2011
Classes : 6, 8, 14, 16, 18, 21, 25, 26, 28, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44
MEDAILLE DE L'ENGAGEMENT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3861367
Enregistrée le : 23/09/2011
Expire le : 23/09/2011
Classes : 6, 14, 16
Cercle Guillaume Dupré
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3861133
Enregistrée le : 23/09/2011
Expire le : 23/09/2011
Classes : 6, 14, 16, 26, 35, 36, 41
ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3861347
Enregistrée le : 23/09/2011
Expire le : 23/09/2011
Classes : 6, 14, 16, 26, 35, 41
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3801462
Enregistrée le : 28/01/2011
Expire le : 28/01/2011
Classes : 6, 14, 16, 26
ANCIENNETE ET TRAVAIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3801469
Enregistrée le : 28/01/2011
Expire le : 28/01/2011
Classes : 6, 14, 16, 26
médaille d'honneur de l'entreprise
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3771299
Enregistrée le : 04/10/2010
Expire le : 04/10/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
médaille de l'entreprise
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3771244
Enregistrée le : 04/10/2010
Expire le : 04/10/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754130
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Médaille d'honneur du travail
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754070
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754120
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754081
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754181
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754161
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3754174
Enregistrée le : 16/07/2010
Expire le : 16/07/2010
Classes : 6, 14, 16, 26
Médaille des pacsés
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3749106
Enregistrée le : 25/06/2010
Expire le : 25/06/2010
Classes : 6, 14, 16
Médaille officielle de l'union civile
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3749081
Enregistrée le : 25/06/2010
Expire le : 25/06/2010
Classes : 6, 14, 16
Médaille officielle du mariage républicain
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3748975
Enregistrée le : 25/06/2010
Expire le : 25/06/2010
Classes : 6, 14, 16
Médaille officielle du mariage
Médaille officielle du mariage
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3748941
Enregistrée le : 25/06/2010
Expire le : 25/06/2010
Classes : 6, 14, 16
Médaille officielle du pacs
Médaille officielle du pacs
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3749096
Enregistrée le : 25/06/2010
Expire le : 25/06/2010
Classes : 6, 14, 16

Brevets

Procede et installation de fourniture orientee de flans.
Procede et installation de fourniture orientee de flans.
Référence : FR3018068
Dépôt : 04/09/2015
Publication : 30/08/2019
Déposant : LA MONNAIE DE PARIS
Inventeur : JEROME GUILLEMENET, MICHEL PAGNAC, FREDERIC SAIGNES, YANN CUREAU
Presentoir de medailles
Presentoir de medailles
Référence : FR2964846
Dépôt : 23/03/2012
Publication : 10/01/2014
Déposant : LA MONNAIE DE PARIS
Inventeur : CHRISTOPHE REBOURS
Presentoir de medailles
Presentoir de medailles
Référence : FR2963221
Dépôt : 03/02/2012
Publication : 29/03/2013
Déposant : MONNAIE DE PARIS
Inventeur : CHRISTOPHE REBOURS