Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE (CCIT)

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Marques

PALAIS CONSULAIRE DE TOULOUSE
PALAIS CONSULAIRE DE TOULOUSE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5052073
Enregistrée le : 02/05/2024
Expire le : 02/05/2024
Classes : 35, 41, 43
PALAIS CONSULAIRE DE TOULOUSE
PALAIS CONSULAIRE DE TOULOUSE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5052100
Enregistrée le : 02/05/2024
Expire le : 02/05/2024
Classes : 35, 41, 43
THINK & CREATE
THINK & CREATE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4153329
Enregistrée le : 02/02/2015
Expire le : 02/02/2015
Classes : 41
SERVICIZ
SERVICIZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4032313
Enregistrée le : 14/09/2013
Expire le : 14/09/2013
Classes : 35
FAIRE DE L'AVENIR LA PLUS BELLE DES ENTREPRISES
FAIRE DE L'AVENIR LA PLUS BELLE DES ENTREPRISES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3924277
Enregistrée le : 04/06/2012
Expire le : 04/06/2012
Classes : 16, 35, 38, 41
FORUM ECONOMIQUE DE TOULOUSE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3873721
Enregistrée le : 14/11/2011
Expire le : 14/11/2011
Classes : 16, 35, 41
DICCIT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3873716
Enregistrée le : 14/11/2011
Expire le : 14/11/2011
Classes : 16, 35, 41
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE 31
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3859240
Enregistrée le : 15/09/2011
Expire le : 15/09/2011
Classes : 35, 36, 38, 41, 45
YHELLO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3746504
Enregistrée le : 15/06/2010
Expire le : 15/06/2010
Classes : 16
CAP 2i
CAP 2i
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3565796
Enregistrée le : 28/03/2008
Expire le : 28/03/2008
Classes : 35, 41, 42
aéroplace L'AÉROPORT DANS SON ENVIRONNEMENT
aéroplace L'AÉROPORT DANS SON ENVIRONNEMENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3410762
Enregistrée le : 17/02/2006
Expire le : 17/02/2006
Classes : 0, 16, 35, 41
sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES
sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3175938
Enregistrée le : 23/07/2002
Expire le : 23/07/2002
Classes : 0, 9, 14, 16, 25, 28, 35, 38, 39, 41
SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE
SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3152114
Enregistrée le : 07/03/2002
Expire le : 07/03/2002
Classes : 0, 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
EUREXPORT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94501891
Enregistrée le : 14/01/1994
Expire le : 14/01/1994
Classes : 41
MODULEXPORT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92447329
Enregistrée le : 21/12/1992
Expire le : 21/12/1992
Classes : 41
CEFELOG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92411475
Enregistrée le : 19/03/1992
Expire le : 19/03/1992
Classes : 41