Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA MOSELLE

64 AVENUE ANDRE MALRAUX - 57000 METZ
03 87 66 12 30
accueil@moselle.chambagri.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Marques

Form'Agir
Form'Agir
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5063768
Enregistrée le : 18/06/2024
Expire le : 18/06/2024
Classes : 41
C.A.P. (Contrat d'Accompagnement Personnalisé)
C.A.P. (Contrat d'Accompagnement Personnalisé)
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3597658
Enregistrée le : 03/09/2008
Expire le : 03/09/2008
Classes : 44
MOSELLE TERROIR
MOSELLE TERROIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3238285
Enregistrée le : 25/07/2003
Expire le : 25/07/2003
Classes : 0, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43, 44