Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE (ENAC)

ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE (ENAC)

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Marques

ENAC ECOLE NATIONALE DE L AVIATION CIVILE
ENAC ECOLE NATIONALE DE L AVIATION CIVILE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4256379
Enregistrée le : 14/03/2016
Expire le : 14/03/2016
Classes : 9, 12, 16, 25, 41, 42
ENAC LA REFERENCE AERONAUTIQUE
ENAC LA REFERENCE AERONAUTIQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4256380
Enregistrée le : 14/03/2016
Expire le : 14/03/2016
Classes : 9, 12, 16, 25, 41, 42
ENAC
ENAC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4256383
Enregistrée le : 14/03/2016
Expire le : 14/03/2016
Classes : 9, 12, 16, 25, 41, 42
GéoTITAN
GéoTITAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4041352
Enregistrée le : 21/10/2013
Expire le : 21/10/2013
Classes : 9, 35, 42
FRANCE Aerotech
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3809519
Enregistrée le : 25/02/2011
Expire le : 25/02/2011
Classes : 16, 41, 42
SALON DU LIVRE AERONAUTIQUE
SALON DU LIVRE AERONAUTIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3701410
Enregistrée le : 14/12/2009
Expire le : 14/12/2009
Classes : 35, 38, 41
ENAC ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE
ENAC ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3295268
Enregistrée le : 27/05/2004
Expire le : 27/05/2004
Classes : 0, 9, 16, 38, 41, 42
GEOTITAN
GEOTITAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3255469
Enregistrée le : 29/10/2003
Expire le : 29/10/2003
Classes : 0, 9, 35, 42

Brevets

Antenne autodirective en polarisation circulaire
Antenne autodirective en polarisation circulaire
Référence : FR2949611
Dépôt : 04/03/2011
Publication : 23/09/2011
Déposant : ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE
Inventeur : BERNARD SOUNY