Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN (INSA)

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Innov'Ethique
Innov'Ethique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4273461
Enregistrée le : 20/05/2016
Expire le : 20/05/2016
Classes : 38, 41, 42
INSA Euroméditerranée
INSA Euroméditerranée
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4099165
Enregistrée le : 19/06/2014
Expire le : 19/06/2014
Classes : 38, 41, 42
INSA Euromed
INSA Euromed
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4099174
Enregistrée le : 19/06/2014
Expire le : 19/06/2014
Classes : 38, 41, 42
Euromed-Tech
Euromed-Tech
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4099176
Enregistrée le : 19/06/2014
Expire le : 19/06/2014
Classes : 38, 41, 42
INSA ROUEN
INSA ROUEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3988486
Enregistrée le : 07/03/2013
Expire le : 07/03/2013
Classes : 38, 41, 42
MarocTECH
MarocTECH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3988483
Enregistrée le : 07/03/2013
Expire le : 07/03/2013
Classes : 38, 41, 42
MarocTECH-U
MarocTECH-U
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3988490
Enregistrée le : 07/03/2013
Expire le : 07/03/2013
Classes : 38, 41, 42
InnovENT-E
InnovENT-E
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3896933
Enregistrée le : 14/02/2012
Expire le : 14/02/2012
Classes : 38, 41, 42