Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SYNDICAT MIXTE SCOT ROVALTAIN DROME ARDECHE
1 RUE ROLAND MORENO - 26300 ALIXAN
04 75 55 05 32
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Marques
SCoT Grand Rovaltain
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4938341
Enregistrée le :17/02/2023
Expire le :17/02/2023
Classes :
9,
42,
45
Grand Rovaltain le territoire
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4935797
Enregistrée le :09/02/2023
Expire le :09/02/2023
Classes :
9,
42,
45
La fête des Fresques
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4929114
Enregistrée le :31/10/2022
Expire le :31/10/2022
Classes :
16,
41
ROVALSOL OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4392086
Enregistrée le :12/09/2017
Expire le :12/09/2017
Classes :
41,
42
ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN