Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SAINT-ETIENNE METROPOLE (SEM)

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03/04/2023
Accord collectif relatif a l'amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

Energies Vertes et Métropole
Energies Vertes et Métropole
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5059504
Enregistrée le : 31/05/2024
Expire le : 31/05/2024
Classes : 40
Vélivert
Vélivert
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4946002
Enregistrée le : 16/03/2023
Expire le : 16/03/2023
Classes : 12, 39
Oélie L'eau de Saint-Etienne Métropole
Oélie L'eau de Saint-Etienne Métropole
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4872227
Enregistrée le : 25/05/2022
Expire le : 25/05/2022
Classes : 35, 36, 37, 39, 42, 45
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4675662
Enregistrée le : 18/08/2020
Expire le : 18/08/2020
Classes : 16, 35, 41
Musée d'art moderne et contemporain Saint-Étienne Métropole
Musée d'art moderne et contemporain Saint-Étienne Métropole
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4675661
Enregistrée le : 18/08/2020
Expire le : 18/08/2020
Classes : 16, 35, 41
SEM SAINT-ETIENNE la métropole
SEM SAINT-ETIENNE la métropole
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4492344
Enregistrée le : 16/10/2018
Expire le : 16/10/2018
Classes : 16, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43
STAS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4036823
Enregistrée le : 03/10/2013
Expire le : 03/10/2013
Classes : 9, 16, 39
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4019658
Enregistrée le : 15/07/2013
Expire le : 15/07/2013
Classes : 9, 16, 39
CITE DU DESIGN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3238547
Enregistrée le : 28/07/2003
Expire le : 28/07/2003
Classes : 38, 41, 42