Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES (CCVT)

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Marques

ANNECY MOUNTAINS
ANNECY MOUNTAINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5071605
Enregistrée le : 22/07/2024
Expire le : 22/07/2024
Classes : 3, 4, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 39, 41, 43, 45
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5071607
Enregistrée le : 22/07/2024
Expire le : 22/07/2024
Classes : 35, 36, 37, 39, 41, 43, 45
Aravis bus
Aravis bus
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4866690
Enregistrée le : 03/05/2022
Expire le : 03/05/2022
Classes : 39
SAVEURS des ARAVIS
SAVEURS des ARAVIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3923933
Enregistrée le : 01/06/2012
Expire le : 01/06/2012
Classes : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43