Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CAEN LA MER HABITAT (OPH)
1 PLACE JEAN NOUZILLE - 14000 CAEN
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Actes officiels publiés
19/12/2024
- PV AG de désignation des administrateurs
21/07/2023
03/05/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- rectification d'erreur matérielle
03/05/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- rectification d'erreur matérielle
03/05/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- rectification d'erreur matérielle
10/11/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/05/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/09/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/02/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
20/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/12/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
02/11/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/05/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/02/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Election du président
08/07/2016
- Désignation des Commissaires aux Comptes
02/06/2016
- Nomination de directeur général
- Changement de président
- Nomination de vice-président
- en CAEN LA MER HABITAT
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/06/2016
- Nomination de directeur général
- Changement de président
- Nomination de vice-président
- en CAEN LA MER HABITAT
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/12/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/10/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/2011
- installation de M. ANNE en remplacement de Mme MICHAU
- Installation de Robert ROUSSO en remplacement de M. MABIRE
- installation de LEBON en remplacement de Mme GOBERT
23/12/2011
- installation de M. ANNE en remplacement de Mme MICHAU
- Installation de Robert ROUSSO en remplacement de M. MABIRE
- installation de LEBON en remplacement de Mme GOBERT
23/12/2011
- installation de M. ANNE en remplacement de Mme MICHAU
- Installation de Robert ROUSSO en remplacement de M. MABIRE
- installation de LEBON en remplacement de Mme GOBERT
09/04/2010
- Nomination de commissaires aux comptes
09/04/2010
- Nomination de commissaires aux comptes
25/09/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
04/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration
07/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
22/07/2025
L'accord de methode sur la classification des emplois
Classifications, Calendrier des négociations
27/05/2025
La negociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Stress, risques psycho-sociaux, Formation professionnelle, Calendrier des négociations
18/03/2025
Les modalites de la negociation annuelle obligatoire [accord de methode 2025]
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions Egalité professionnelle, Formation professionnelle, Droit syndical, IRP, expression des salariés
16/12/2024
La methode de la classification des emplois
Classifications, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
15/07/2024
Les negociations annuelles obligatoires au titre de l’annee 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Classifications, Formation professionnelle, Calendrier des négociations, Autre, précisez
06/05/2024
La negociation annuelle obligatoire 2024 [nao] dans le cadre d'un [accord de methode]
Calendrier des négociations
29/04/2024
La negociation annuelle obligatoire 2024 dans un cadre defini prealablement par un [accord de methode]
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
04/03/2024
Le teletravail flexible
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail
29/01/2024
Le regime complementaire frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
18/04/2022
Accord d'entreprise prime pouvoir d'achat 2021 versée en mars 2022
Autre, précisez
11/04/2022
La negociation annuelle obligatoire [nao] 2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), PERCO et PERCOI, Intéressement, Classifications, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/03/2022
Le teletravail
Télétravail
29/11/2021
L'egalite professionnelle entre les femmes & les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
02/08/2021
Les entretiens professionnels
Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez
13/04/2021
La negociation annuelle obligatoire 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Télétravail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Classifications
01/05/2020
La negociation annuelle obligatoire 2020
Travailleurs handicapés, Intéressement, Participation, Droit à la déconnexion et outils numériques, Evolution des primes, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel
26/09/2019
La negociation annuelle obligatoire 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Télétravail, Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
12/11/2018
l'adoption du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/05/2018
La classification des emplois
Autres dispositions emploi
24/05/2018
La negociation annuelle obligatoire 2018
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution), Non discrimination - Diversité, Intéressement, Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail à temps partiel, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H
