Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN (OPH DE ROCHEFORT)

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN (OPH DE ROCHEFORT)

10 RUE DU DOCTEUR JACQUES PUJOS - 17300 ROCHEFORT
05 46 00 49 93
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Actes officiels publiés

06/01/2025
26/01/2023
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/12/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
01/07/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/11/2020
- Nomination de président
- Nomination de vice-président
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/03/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/01/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/07/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/06/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/02/2016
- Changement de la dénomination sociale
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/02/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/02/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/01/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/07/2014
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Mouvements au sein du Conseil d'Administration
20/09/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/03/2013
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/12/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/10/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/02/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/12/2011
- Changement d'administrateur
23/11/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
23/11/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
01/04/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

08/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
10/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

08/07/2025
Avenant de revision n°4 - accord portant sur la classification des emplois et la remuneration
Classifications
25/11/2024
Avenant n° 1 a l'accord collectif d'entreprise portant sur le regime de couverture des frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
22/07/2024
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance complémentaire
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire
05/02/2024
Accord collectif d'entreprise protection sociale. régime couverture des frais de santé.
Couverture complémentaire santé - maladie
15/01/2024
Accord relatif a la qualite de vie au travail portant sur les astreintes
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
29/08/2022
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise portant sur les frais de déplacement du personnel du 05/1/2020
Indemnités (dont kilométrique)
05/04/2022
Accord protection sociale - prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
05/04/2022
Protection sociale - complémentaire santé
Couverture complémentaire santé - maladie
16/02/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur les frais de déplacement du personnel
Indemnités (dont kilométrique)
22/09/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur l'instauration du teletravail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la prise de congés annuels au titre de la période d'urgence sanitaire
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/03/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur l'instauration du compte épargne temps
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps
03/03/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
07/02/2018
Protection sociale - prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

OPH ROCHEFORT HABITAT OCEAN BIEN VIVRE ENSEMBLE
OPH ROCHEFORT HABITAT OCEAN BIEN VIVRE ENSEMBLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4018114
Enregistrée le : 28/06/2013
Expire le : 28/06/2013
Classes : 36, 37
HABITAT DU LITTORAL CHARENTAIS
HABITAT DU LITTORAL CHARENTAIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3412375
Enregistrée le : 21/02/2006
Expire le : 21/02/2006
Classes : 0, 36, 37