Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHAUMONT HABITAT (OPH)

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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

03/09/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/02/2023
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/07/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/02/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/03/2019
- Changement de directeur général
14/02/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/10/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
15/06/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
08/09/2015
- CHAUMONT HABITAT
08/09/2015
- CHAUMONT HABITAT
30/07/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
09/02/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/08/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
07/01/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/12/2013
- Changement de directeur général
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/01/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/04/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/01/2012
- Nouvel administrateur
- nouvel administrateur
17/01/2012
- Nouvel administrateur
- nouvel administrateur
12/08/2011
28/03/2011
- Changement de directeur général
07/03/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/04/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/03/2009
- délibération du conseil municipal du 06/12/2008
19/11/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

04/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
12/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/05/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/12/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

03/02/2025
Negociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Télétravail
03/02/2025
Avenant 1 a l'accord d'entreprise portant sur les titres restaurant
Evolution des primes, Autre, précisez
22/01/2024
Nao 2024
PEE ou PEG, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/10/2023
Accord d'entreprise relatif a l'organisation des astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/04/2023
Accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/10/2022
Accord d'entreprise portant sur l'adoption du vote electronique pour les elections professionnelles 2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
21/03/2022
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie
15/03/2022
Accord portant sur la qualite de vie au travail : dispositions relatives au droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
15/03/2022
Accord d'entreprise portant sur la qualite de vie au travail : dispositions relatives a l'organisation du forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
14/03/2022
Accord d'entreprise portant sur la qvt : dispositions relatives a l'organisation du temps de travail
Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/02/2021
Accord d'entreprise portant sur les titres restaurant
Système de rémunération (autres qu'évolution)
11/02/2021
Accord negociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez
16/03/2020
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
08/01/2019
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
10/07/2018
Un accord collectif " incapacité - invalidité - décès " pour les salariés cotisant à l'agirc
Prévoyance collective, autre que santé maladie
10/07/2018
Un avenant n°1 à l'accord collactif signé le 17 décembre 2013 "incapacité - invalidité - décès" pour les salariés ne cotisant pas à l'agirc
Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/01/2018
Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
18/01/2018
Un avenant n°1 à l'accord d'entrepriseportant sur le forfait jour pour les cadres
Forfaits (en heures, en jours)
18/01/2018
Un accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
18/01/2018
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
Compte épargne temps