Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHATEAU DE FIEUZAL

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Statuts

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Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/10/2008
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
02/07/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- 31-07
- SOCIETE CIVILE
- Changement relatif à l'objet social
- Démission(s) de membre(s) du directoire
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Divers

Actes officiels publiés

22/11/2021
- Changement(s) de gérant(s)
17/11/2017
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
04/10/2007
- Nomination de co-gérant
- Délégation de pouvoir
15/06/2007
- REVOCATION DE GERANT
10/08/2004
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
10/08/2004
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
- Délégation de pouvoir
05/12/2001
- Cession de parts
05/12/2001
- Nomination de co-gérant
- Délégation de pouvoir
- Changement(s) de gérant(s)
18/07/2001
- Cession de parts
20/06/2001
20/06/2001
22/08/2000
22/08/2000
15/02/2000
15/02/2000
15/02/2000
06/08/1999
05/08/1999
05/02/1998
28/04/1997
11/04/1997
26/03/1997
22/05/1996
18/09/1995
16/02/1995

Annonces légales parues

24/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..

Accords d’entreprise

10/10/2024
Accord d'aménagement du temps de travail 2024
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/05/2023
Accord d'entreprise sur le dispositif d'astreinte grêle
Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Travail de nuit

Marques

CHÂTEAU HAUT-GARDÈRE
CHÂTEAU HAUT-GARDÈRE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4868126
Enregistrée le : 10/05/2022
Expire le : 10/05/2022
Classes : 33
CHATEAU D'HOURCAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3071676
Enregistrée le : 19/12/2000
Expire le : 19/12/2000
Classes : 33
CHATEAU HAUT-GARDERE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3056160
Enregistrée le : 06/10/2000
Expire le : 06/10/2000
Classes : 0, 33