Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASS LORRAINE TRAITEMENT INSUFFIS RENALE (ALTIR)

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Accords d’entreprise

12/09/2022
Un accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
Système de prime (autre qu'évolution)
03/01/2022
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
16/08/2021
L'avenant n°4 à l'accord initial signé le 04 septembre 2020 et relatif à l'aménagement du temps de travail
Travail à temps partiel, Durée collective du temps de travail
17/02/2021
Un accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
17/02/2021
Un accord relatif au compte epargne temps
Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps