Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

22/06/2020
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
29/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/09/2017
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
19/03/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2002
Statuts mis à jour
- Constitution d'une personne morale
- Constitution d'une personne morale
- Constitution d'une personne morale
- Constitution d'une personne morale
- Constitution d'une personne morale

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet
31/07/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/06/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
22/05/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
07/05/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/03/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/12/2016
- Projet de fusion
29/03/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/03/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/03/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/12/2008
- fusion absorption
26/05/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
27/02/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
24/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/03/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

25/09/2020
Accord d’entreprise relatif a la fixation et modification des dates de conges payes covid-19
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

UN AIR OF LIBERTY ...
UN AIR OF LIBERTY ...
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5088990
Enregistrée le : 09/10/2024
Expire le : 09/10/2024
Classes : 33
TERROIR DES PRINCES
TERROIR DES PRINCES
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4978449
Enregistrée le : 19/07/2023
Expire le : 19/07/2023
Classes : 33
DOMAINE MAISON GOYON
DOMAINE MAISON GOYON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4897726
Enregistrée le : 14/09/2022
Expire le : 14/09/2022
Classes : 33
DOMAINE DE LA MESANGE BLEUE
DOMAINE DE LA MESANGE BLEUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4893818
Enregistrée le : 29/08/2022
Expire le : 29/08/2022
Classes : 33
Domaine de Champ Grillé
Domaine de Champ Grillé
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4893391
Enregistrée le : 26/08/2022
Expire le : 26/08/2022
Classes : 33
Domaine de la Source
Domaine de la Source
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884883
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine des Ailes
Domaine des Ailes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884949
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine de Champ Grillé
Domaine de Champ Grillé
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884941
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine de la Margot
Domaine de la Margot
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884903
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine des Poutoux
Domaine des Poutoux
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884881
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine de Montbriand
Domaine de Montbriand
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884888
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine des 2 Noyers
Domaine des 2 Noyers
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884893
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine d'Orphée
Domaine d'Orphée
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884890
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine de Rocherots
Domaine de Rocherots
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884885
Enregistrée le : 15/07/2022
Expire le : 15/07/2022
Classes : 33
Domaine du Mandarin
Domaine du Mandarin
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884734
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Domaine de LAPRAT
Domaine de LAPRAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884727
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Domaine des Schistes
Domaine des Schistes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884718
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Domaine du Père Etienne
Domaine du Père Etienne
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884721
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Domaine des Coccinelles
Domaine des Coccinelles
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4884722
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Château de la Tour Goyon
Château de la Tour Goyon
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4884724
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Domaine du Plateau des Pierres
Domaine du Plateau des Pierres
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4884737
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
Domaine du Grand Vernay
Domaine du Grand Vernay
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4884731
Enregistrée le : 14/07/2022
Expire le : 14/07/2022
Classes : 33
DOMAINE DE CHATELAN
DOMAINE DE CHATELAN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4882944
Enregistrée le : 07/07/2022
Expire le : 07/07/2022
Classes : 33
V C B
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4766636
Enregistrée le : 14/05/2021
Expire le : 14/05/2021
Classes : 32, 33
Duc de Bel-Air
Duc de Bel-Air
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4719421
Enregistrée le : 08/01/2021
Expire le : 08/01/2021
Classes : 33