Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

17/12/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
01/08/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
01/09/1994
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

13/12/2016
- Modification des commissaires aux comptes
24/02/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2007
- Modification des commissaires aux comptes
19/06/2002
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/08/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales parues

07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2008
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.

Accords d’entreprise

16/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

FONTANEL
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Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3357202
Enregistrée le : 03/05/2005
Expire le : 03/05/2005
Classes : 37, 42
F FONTANEL
F FONTANEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3357190
Enregistrée le : 03/05/2005
Expire le : 03/05/2005
Classes : 37, 42
LA QUALITE SE CONSTRUIT
LA QUALITE SE CONSTRUIT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3357196
Enregistrée le : 03/05/2005
Expire le : 03/05/2005
Classes : 37, 42
FONTANEL
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95574922
Enregistrée le : 02/06/1995
Expire le : 02/06/1995
Classes : 0, 37, 42