Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ETS SABATON

42 RUE PAUL SABATON - 07200 AUBENAS
04 75 87 83 87
vpc@sabaton.fr
Statuts

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

28/12/2020
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/11/2019
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
20/11/2019
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
06/02/2019
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/02/2000
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Conversion du capital en euros
12/02/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
05/09/1996
Statuts mis à jour
- Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Divers
02/05/1996
Statuts mis à jour
- Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
- Divers

Actes officiels publiés

02/03/2020
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
11/09/2019
- Réduction du capital social
11/09/2019
- Réduction du capital social
11/09/2019
- Réduction du capital social
03/01/2018
- Modification des commissaires aux comptes
09/07/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2002
03/02/1998
- Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Divers
25/07/1996
- Divers Divers Divers
- Divers

Annonces légales parues

06/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
07/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
25/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
25/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

08/01/2019
Accord instituant un système de garanties collectives obligatoire frais de santé

Marques

LE PONT D'ARC
LE PONT D'ARC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4520205
Enregistrée le : 30/01/2019
Expire le : 30/01/2019
Classes : 29, 30
CHATEAU DE VENTADOUR
CHATEAU DE VENTADOUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3700019
Enregistrée le : 18/12/2009
Expire le : 18/12/2009
Classes : 30
SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907
SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3641222
Enregistrée le : 01/04/2009
Expire le : 01/04/2009
Classes : 29, 30
SABATON
SABATON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3641220
Enregistrée le : 01/04/2009
Expire le : 01/04/2009
Classes : 29, 30
SABATON
SABATON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3641221
Enregistrée le : 01/04/2009
Expire le : 01/04/2009
Classes : 29, 30
L'ARDECHOISE
L'ARDECHOISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3563921
Enregistrée le : 19/03/2008
Expire le : 19/03/2008
Classes : 29, 30
SABATON
SABATON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99790752
Enregistrée le : 30/04/1999
Expire le : 30/04/1999
Classes : 0, 29, 30
L'ARDECHOISE
L'ARDECHOISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96609914
Enregistrée le : 08/02/1996
Expire le : 08/02/1996
Classes : 0, 29, 30
SABATON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1533393
Enregistrée le : 18/05/1989
Expire le : 18/05/1989
Classes : 0, 29, 30
LE PONT D'ARC
LE PONT D'ARC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1533392
Enregistrée le : 18/05/1989
Expire le : 18/05/1989
Classes : 0, 29, 30
SABATON
SABATON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1533391
Enregistrée le : 18/05/1989
Expire le : 18/05/1989
Classes : 0, 29, 30