Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME (EDE)

ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME (EDE)

11 ALLEE PIERRE DE FERMAT - 63170 AUBIERE
04 73 44 46 00
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Numéro TVA intracommunautaire
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Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

17/06/2025
Accord d'entreprise du 2 juin 2025 relatif aux temps de trajets
Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/05/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entres les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/04/2025
Accord d'entreprise relatif au compte-épargne temps (cet)
Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/01/2025
Accord activité adp 16 12 2024
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/01/2025
Accord d'entreprise organisation et temps de travail du 16 décembre 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/10/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
25/09/2023
Accord sur le décompte du temps de travail des agents de pesée dans le cadre du service de lutte contre le campagnol et la taupe
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2023
Avenant n°3 du 26/12/2011 à l'accord collectif du 15/02/2000 applicable aux peseurs contrôle laitier
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2023
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 2 mars 2009 aux temps de trajets inhabituels
Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/03/2023
Accord d'entreprise sur les modalités d'application du télé travail au sein de l'ede du puy-de-dôme
Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
30/01/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 25 novembre 2015relatif au régime de frais de soins de santé complémentaire au profit du personnel de l'ede du puy-de-dôme
Couverture complémentaire santé - maladie
23/01/2023
Avenant n°2 à l'accord du 2 mars 2009 relatif aux temps de trajets inhabituels
Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution)
23/01/2023
Avenant n°3 forfait temps adp
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
21/11/2022
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et le hommes
Formation professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
14/06/2021
Accord entreprise à la fixation et à la modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid-19
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/04/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat et modalités dérogatoires pour le calcul des primes qualité et d'objectif
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
29/05/2020
Accord relatif à la fixation et à la modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid 19
28/04/2020
Avenant n°1 du 9 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise du 2 mars 2009 sur les temps de trajets inhabituels
Autre, précisez
28/04/2020
Avenant n°2 du 9 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise du 24 décembre 2003 pris en application de la ccn du 16 septembre 2002
Autre, précisez
28/04/2020
Avenant n°3 du 26/12/2011 modifié le 09/12/2019 à l'accord collectif du 15/02/2000 applicable aux peseurs contrôle laitier (conseil élevage)
Autre, précisez
02/08/2018
Reduction et amenagement du temps de travail
Autre, précisez
04/07/2018
Avenant 2 peseurs controle laitier
Autre, précisez
05/06/2018
Nao 2017
Autre, précisez
14/03/2018
Projet d'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes