Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BESSAC

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CHEMIN DE CASSELEVRES - 31790 SAINT-JORY
05 61 37 63 63
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Statuts de l’entreprise

02/08/2024
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
03/02/2022
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/09/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/01/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/10/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
06/09/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/11/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
23/08/1996
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
10/03/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Augmentation de capital
- Augmentation de capital Augmentation de capital
- Augmentation de capital Augmentation de capital

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
12/12/2023
- Modification des commissaires aux comptes
24/08/2017
- Modification des commissaires aux comptes
20/09/2011
- Modification des commissaires aux comptes
16/05/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2005
- Divers
12/12/2003
- Divers
06/02/2003
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
23/10/2000
03/10/1996
05/04/1996
10/08/1994
- Changement de président directeur général
- Changement de président directeur général
11/04/1994
17/08/1993

Annonces légales parues

18/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Suppression du sigle.
07/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

08/07/2025
Avenant n° 3 à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la qvt pour la société bessac
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
01/07/2025
L’avenant n°1 a l’accord collectif d’entreprise organisation du travail sur le chantier inelfe
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/01/2025
Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez
28/10/2024
Accord collectif d entreprise organisation du travail sur le chantier inelfe
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2024
Accord collectif d'entreprise organisation du travail sur le chantier métro lot 4
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/06/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qvt pour la société bessac
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/03/2024
Accord collectif d’entreprise organisation du travail sur le chantier paul hochart
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/03/2024
Accord collectif d entreprise organisation du travail sur le chantier vl8 lot 3
Durée collective du temps de travail, Travail du dimanche, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/02/2024
Accord collectif d'entreprise organisation du travail sur le chantier vl8 lot 3
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/01/2024
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Calendrier des négociations
29/01/2024
Accord collectif d entreprise organisation du travail sur le chantier inelfe
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/01/2024
Accord collectif d entreprise orgnaisation du travail sur le chantier vl8 lot 1
Travail du dimanche, Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail pour la société bessac
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
28/11/2023
Accord collectif d entreprise portant sur l organisation du travail sur le chantier du bassin d austerlitz
Travail du dimanche, Travail de nuit
13/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur la nao portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez
22/05/2023
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
13/03/2023
Accord collectif en faveur de l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualite de vie au travail pour la societe bessac
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
07/11/2022
Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez
24/10/2022
Avenant de prorogation à l’accord relatif au travail du dimanche sur le chantier t2a dans le cadre de l’organisation spéciale 7/7jrs, 24/24h dénommée « 5-2, 5-2, 5-6 »
Travail du dimanche
12/02/2021
Organisation de travail sur le chantier t2a t3a
Travail du dimanche
17/12/2020
Accord collectif d'entreprise la nao 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez
09/12/2020
Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche 25 10 2020 sur le chantier l15 t2a
Travail du dimanche
18/05/2020
Avenant à l'accord artt
Autre, précisez
28/11/2019
Accord sur la nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/07/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes