Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SAEM TROYES PARC-AUTO (TPA)

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

10/07/2020
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
- Démission(s) d'administrateur(s)
10/07/2020
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
10/07/2020
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
17/06/2020
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/06/2020
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/11/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/11/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/03/2007
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement relatif à l'objet social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/03/2007
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement relatif à l'objet social
16/03/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège MEZZARINE DES HALLES, RUE CLAUDE HUEZ (10000) TROYES
04/02/2003
Statuts mis à jour
- CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE Modification de la composition du conseil d'administration
- CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE Modification de la composition du conseil d'administration
- CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE Modification de la composition du conseil d'administration
18/02/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/10/2020
- Modification(s) relative(s) au représentant permanent
04/06/2019
19/12/2016
- Changement de représentant permanent
19/12/2016
- Changement de représentant permanent
19/12/2016
- Changement de représentant permanent
19/12/2016
- Changement de représentant permanent
19/12/2016
- Changement de représentant permanent
20/06/2013
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/06/2013
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/09/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/09/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/09/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/01/2012
- Reconstitution de l'actif net
11/09/2008
- DESIGNATION REPRESENTANTS DE LA CELCA
- REPRESENTANTS VILLE DE TROYES AU SEIN TROYES PARC AUTO
- CHANGEMENT VICE PRESIDENT
04/07/2006
03/10/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/10/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2002
17/07/2001
- CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/09/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/08/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/08/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/07/1996
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/04/1996
- Modification de la composition du conseil d'administration

Annonces légales parues

19/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
15/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique.
21/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

25/03/2025
Accord collectif forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
22/04/2024
Accord entreprise
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez