Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INGENIERIE 84

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40 AVENUE DE LA PREMIERE D'B - 84300 CAVAILLON
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

08/11/2018
Statuts mis à jour
- Nomination de président du conseil de surveillance
08/11/2018
Statuts mis à jour
- Nomination de président du conseil de surveillance
27/07/2018
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
18/01/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- MODIFICATION ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
29/07/1993
Statuts mis à jour
- Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
- Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
- Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
- Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/06/2023
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
29/06/2017
- Changement de directeur général unique
14/01/2008
30/07/1999
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/02/1999
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
19/09/1997
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/05/1993
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 20.04.93

Annonces légales parues

11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
25/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

01/08/2022
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise du 21/03/2022 sur le teletravail (travail à distance)
Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
11/04/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail (travail à distance)
Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

INGENIERIE 84
INGENIERIE 84
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3892879
Enregistrée le : 30/01/2012
Expire le : 30/01/2012
Classes : 42
INGENIERIE 84
INGENIERIE 84
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3892866
Enregistrée le : 30/01/2012
Expire le : 30/01/2012
Classes : 19, 42