Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX (SPPM)

27 RUE RAFFET - 75016 PARIS
01 40 09 70 15
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

05/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
05/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
03/07/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
03/07/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
03/07/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
07/10/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 32 rue Robert Thomas 91400 Saclay
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

30/06/2025
- Procès-verbal de transformation
30/06/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
30/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/06/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
30/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/01/2020
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
12/07/2019
- Changement(s) de gérant(s)
- Agrément de nouveaux associés
11/07/2012
- Changement(s) de gérant(s)
19/09/2007
21/12/1993
13/10/1993

Annonces légales parues

22/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2009
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
29/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

04/12/2023
Accord bdese
Autre, précisez
08/02/2021
Accord travail du dimanche et durée maximale de travail
Durée collective du temps de travail, Travail du dimanche
13/11/2020
Accord d'entreprise sur la frequence des reunions du cse
Calendrier des négociations
22/09/2020
Accord d’entreprise sur la prise de conge obligatoire et par anticipation
Autre, précisez
22/09/2020
Accord d’entreprise sur la tenue des entretiens professionnels
Autre, précisez
22/09/2020
Accord d’entreprise sur la tenue des entretiens professionnels
Autre, précisez
02/08/2019
Accord egalité hommes - femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle
03/08/2018
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

SKOGLUND
SKOGLUND
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5051507
Enregistrée le : 25/04/2024
Expire le : 25/04/2024
Classes : 7, 9, 37, 40
Khiral KPS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4773473
Enregistrée le : 04/06/2021
Expire le : 04/06/2021
Classes : 1, 2, 17, 19, 27
Etanprim SH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4773463
Enregistrée le : 04/06/2021
Expire le : 04/06/2021
Classes : 1, 2, 17, 19, 27
SD 50
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4773479
Enregistrée le : 04/06/2021
Expire le : 04/06/2021
Classes : 1, 2, 17, 19, 27
Cobium
Cobium
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4568664
Enregistrée le : 18/07/2019
Expire le : 18/07/2019
Classes : 1, 2, 17, 19, 37
PROTHEANE
PROTHEANE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322881
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
ETANTOP
ETANTOP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322910
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
ETANPRIM
ETANPRIM
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322899
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
QUICKSKIN
QUICKSKIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322919
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
SOLECHAPE DECOR
SOLECHAPE DECOR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322885
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
ETANCOL
ETANCOL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322903
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
COMPODEX
COMPODEX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322913
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
O FLEX
O FLEX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322927
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
TECTOPRUFE
TECTOPRUFE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322933
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
Ôstral
Ôstral
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322892
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 1, 2, 17, 19
BIM-IOS
BIM-IOS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4218261
Enregistrée le : 15/10/2015
Expire le : 15/10/2015
Classes : 9, 37
BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains
BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4218271
Enregistrée le : 15/10/2015
Expire le : 15/10/2015
Classes : 9, 37, 38
XILHON CUVELAGE EXTRADOS
XILHON CUVELAGE EXTRADOS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4101252
Enregistrée le : 27/06/2014
Expire le : 27/06/2014
Classes : 1, 2, 19, 37
KAUTHON
KAUTHON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4101253
Enregistrée le : 27/06/2014
Expire le : 27/06/2014
Classes : 1, 2, 17, 19, 27
DX DINOX PONTAGE ET DRAINAGE
DX DINOX PONTAGE ET DRAINAGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4101257
Enregistrée le : 27/06/2014
Expire le : 27/06/2014
Classes : 1, 2, 17, 37
KENTREC ETANCHEITE MINERALE
KENTREC ETANCHEITE MINERALE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3957115
Enregistrée le : 23/10/2012
Expire le : 23/10/2012
Classes : 2, 19, 37
SPPM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3857598
Enregistrée le : 06/09/2011
Expire le : 06/09/2011
Classes : 1, 2, 17, 27
Khiral®
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3837646
Enregistrée le : 06/06/2011
Expire le : 06/06/2011
Classes : 1, 2
PROTHÉANE AC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3833078
Enregistrée le : 18/05/2011
Expire le : 18/05/2011
Classes : 1, 2, 17
KO RAÏ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3833076
Enregistrée le : 18/05/2011
Expire le : 18/05/2011
Classes : 1, 2, 17

Brevets

Dispositif et procede d'enlevement de matiere et outil equipe d'un tel dispositif
Dispositif et procede d'enlevement de matiere et outil equipe d'un tel dispositif
Référence : FR3068275
Dépôt : 04/01/2019
Publication : 30/08/2019
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-CLAUDE FERIGUTTI
Dispositif de joint de dilatation etanche
Dispositif de joint de dilatation etanche
Référence : FR3045083
Dépôt : 16/06/2017
Publication : 26/10/2018
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Procede d'isolation phonique etanche
Référence : FR3031534
Dépôt : 15/07/2016
Publication : 27/07/2018
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Dispositif d'etancheite annulaire
Dispositif d'etancheite annulaire
Référence : FR3041736
Dépôt : 31/03/2017
Publication : 08/06/2018
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Procede d'etancheite mettant en oeuvre une armature de maintien en carbone craque
Procede d'etancheite mettant en oeuvre une armature de maintien en carbone craque
Référence : FR3041733
Dépôt : 31/03/2017
Publication : 20/10/2017
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Meche drainante et dispositif de drainage associe
Meche drainante et dispositif de drainage associe
Référence : FR3033585
Dépôt : 16/09/2016
Publication : 21/04/2017
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Bande soline et dispositif associe
Bande soline et dispositif associe
Référence : FR3031531
Dépôt : 15/07/2016
Publication : 24/02/2017
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Dispositif et procede d'insonorisation pour siphon de sol
Dispositif et procede d'insonorisation pour siphon de sol
Référence : FR3031538
Dépôt : 15/07/2016
Publication : 24/02/2017
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Procede d'etancheite resistant a la sous pression
Référence : FR3029223
Dépôt : 03/06/2016
Publication : 20/01/2017
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN-NOEL LOUCHART
Procede de realisation d'un revetement d'etancheite a l'eau sous un revetement de sol, profile permettant la mise en oeuvre d'un tel procede et revetement d'etancheite obtenu par une telle mise en oeuvre
Procede de realisation d'un revetement d'etancheite a l'eau sous un revetement de sol, profile permettant la mise en oeuvre d'un tel procede et revetement d'etancheite obtenu par une telle mise en oeuvre
Référence : FR2972013
Dépôt : 31/08/2012
Publication : 08/03/2013
Déposant : SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX
Inventeur : JEAN NOEL LOUCHART