Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
L ETOILE MATER CATHO PROVENCE
CHE DE PUYRICARD - 13080 AIX EN PROVENCE
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
29/04/2024
Proces verbal de negociation annuelle exercice 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Télétravail
01/08/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur la rémunération des heures supplémentaires lors de gardes faites en plus en remplacement d'absences imprévues ou pour faire face à un surcroit exceptionnel d'activité
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
02/05/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur la rémunération des heures supplémentaires lors de gardes faites en plus
17/01/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle homme/femme
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/10/2021
Accord d'entreprise pour la fixation de la journée de solidarité année 2022
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/10/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
18/10/2021
Accord d'entreprise portant sur les durées maximales de temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/04/2021
Accord nao 2020
Télétravail, Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2021
Accord nao 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
30/12/2020
Accord d'entreprise pour fixation de la journée de solidarité année 2021
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
27/02/2020
Accord d'entreprise sur la périodicité de l'entretien professionnel
Autre, précisez
27/02/2020
Accord fixant la journée de solidarité pour l'année 2020
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
22/08/2019
Accord d'entreprise portant sur les durées maximales de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2019
Accord d'entreprise pour la fixation de la journée de solidarité 2019
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/03/2019
Accord sur l'égalité professionnelle homme/femme 2019
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
22/01/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2019
Evolution des primes
06/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
18/01/2018
Accord d'entreprise pour la fixation de la journée de solidarité - année 2018
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/01/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2018, prévue par la convention collective nationale du 31/10/1951
