Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ETABLISSEMENTS L DANIEL

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

09/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
09/09/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
21/07/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
21/07/2025
Statuts mis à jour
- Projet de statuts mis à jour
27/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/05/2023
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
22/05/2023
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
13/04/2023
Statuts mis à jour
13/04/2023
Statuts mis à jour
08/04/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Cession de parts
05/03/2009
Statuts mis à jour
- Nomination de co-gérant
31/01/2008
Statuts mis à jour
- STATUTS MIS A JOUR

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/05/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
27/03/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
27/03/2025
- Procès-verbal de transformation
18/03/2024
17/11/2022
08/11/2022
- Modification(s) statutaire(s)
08/11/2022
- Modification(s) statutaire(s)
24/07/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
07/09/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/09/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
10/04/2007
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/08/2005
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/09/2003
26/11/2002
18/10/1994
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 13/09/1994
- P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/09/1994
- CHANGEMENT DE GERANT
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/09/1994
- CESSION DE PARTS
18/10/1994
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/09/1994
- CESSION DE PARTS
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 13/09/1994
- P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/09/1994
- CHANGEMENT DE GERANT
18/10/1994
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/09/1994
- P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/09/1994
- CHANGEMENT DE GERANT
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 13/09/1994
- CESSION DE PARTS

Annonces légales parues

12/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
31/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
16/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
20/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TOUTIMPER
TOUTIMPER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5115071
Enregistrée le : 23/01/2025
Expire le : 23/01/2025
Classes : 2
ARTMUR
ARTMUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5115062
Enregistrée le : 23/01/2025
Expire le : 23/01/2025
Classes : 2
PEINTURES DANIEL
PEINTURES DANIEL
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5024410
Enregistrée le : 25/01/2024
Expire le : 25/01/2024
Classes : 2, 3, 5, 17, 19
OSLO
OSLO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4888338
Enregistrée le : 29/07/2022
Expire le : 29/07/2022
Classes : 2
ECRAN 77
ECRAN 77
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4888384
Enregistrée le : 29/07/2022
Expire le : 29/07/2022
Classes : 2
APRO
APRO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4193303
Enregistrée le : 30/06/2015
Expire le : 30/06/2015
Classes : 2
PROFACILE
PROFACILE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4128534
Enregistrée le : 20/10/2014
Expire le : 20/10/2014
Classes : 2, 3, 17, 19
PRO COM
PRO COM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4052376
Enregistrée le : 02/12/2013
Expire le : 02/12/2013
Classes : 2, 17, 19
ReCouvre CARRELAGE
ReCouvre CARRELAGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4047832
Enregistrée le : 12/11/2013
Expire le : 12/11/2013
Classes : 2
CHEZ MOI
CHEZ MOI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3979187
Enregistrée le : 28/01/2013
Expire le : 28/01/2013
Classes : 2
HDi
HDi
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3977092
Enregistrée le : 17/01/2013
Expire le : 17/01/2013
Classes : 2
YAMA
YAMA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972403
Enregistrée le : 26/12/2012
Expire le : 26/12/2012
Classes : 2
LES COULEURS AU NATUREL
LES COULEURS AU NATUREL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3957126
Enregistrée le : 23/10/2012
Expire le : 23/10/2012
Classes : 2
ESCAPADES
ESCAPADES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3947259
Enregistrée le : 17/09/2012
Expire le : 17/09/2012
Classes : 2
PEINTURES NAUTILUS
PEINTURES NAUTILUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3916923
Enregistrée le : 27/04/2012
Expire le : 27/04/2012
Classes : 2
COYOTE
COYOTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3907787
Enregistrée le : 23/03/2012
Expire le : 23/03/2012
Classes : 2
BUFFLE
BUFFLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3890844
Enregistrée le : 20/01/2012
Expire le : 20/01/2012
Classes : 2
CONDOR peinture grands espaces
CONDOR peinture grands espaces
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3889349
Enregistrée le : 16/01/2012
Expire le : 16/01/2012
Classes : 2
AXONE L EXPERT PEINTURE
AXONE L EXPERT PEINTURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3870534
Enregistrée le : 28/10/2011
Expire le : 28/10/2011
Classes : 2, 35, 38
STYMETANCHE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3801136
Enregistrée le : 27/01/2011
Expire le : 27/01/2011
Classes : 1, 17
DECO PRESTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3777558
Enregistrée le : 27/10/2010
Expire le : 27/10/2010
Classes : 2
PROTECT HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3768757
Enregistrée le : 23/09/2010
Expire le : 23/09/2010
Classes : 2, 3
APARA EXPERT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3768755
Enregistrée le : 23/09/2010
Expire le : 23/09/2010
Classes : 2
MAT ATTITUDE
MAT ATTITUDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3626728
Enregistrée le : 02/02/2009
Expire le : 02/02/2009
Classes : 2
MAT DOUCEUR
MAT DOUCEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3596241
Enregistrée le : 01/09/2008
Expire le : 01/09/2008
Classes : 2