Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OEUVRES AUGUSTINES ST YVES

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

05/08/2025
Un accord relatif au travail en 11h
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
06/05/2025
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions Egalité professionnelle
02/09/2024
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie
22/07/2024
Accord 11h
Autre, précisez
27/05/2024
Accord collectif d’entreprise relatif a l’organisation et l’amenagement du temps de travail
Autre, précisez
15/04/2024
Accord versement d'une prime
Autre, précisez
01/04/2024
Un accord artt de prolongation du délai de survie
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/07/2023
Accord sur le droit à la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
10/07/2023
Accord relatif à la négociation obligatoire
30/01/2023
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
05/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
14/11/2022
Accord de prolongation du délais de survie de l'accord att
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
19/09/2022
Accor collectif relatif au travail de nuit
Autre, précisez
19/09/2022
Accord collectif relatif au vote par voie de vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/04/2022
Accord de télétravail
Télétravail
13/12/2021
Un accord de methode portant sur la negociation prealable a la negociation d’un accord d’amenagement du temps de travail
Calendrier des négociations, Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/12/2021
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Télétravail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail de nuit
25/10/2021
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens
Système de prime (autre qu'évolution)
24/05/2021
Un accord de méthode sur l'aménagement du temps de travail
Calendrier des négociations, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/02/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/10/2020
Un accord relatif à l'organisation du volontariat pour la mobilisation
Autre, précisez
10/07/2020
Protocole d'accord relatif a l'organisation du volontariat pour la mobilisation
Autre, précisez
02/03/2020
Un avenant a l'accord collectif relatif a la negociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/10/2019
Un accord d'entreprise relatif a la mise a disposition d'un local pour les permanences syndicales
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/09/2019
Un accord collectif relatif a la negociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)