Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Accords d’entreprise
10/03/2025
Avenant n°1 portant révision du point 7.2 de l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’atec
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/10/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/03/2023
Accord relatif au droit d'expression des salariés
Droit syndical, IRP, expression des salariés
23/01/2023
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
GPEC
28/03/2022
Accord sur la périodicité des négociations obligatoires du cse
Calendrier des négociations
23/08/2021
Accord relatif au fonctionnement du cse de l'atec
Autre, précisez
24/05/2021
Accord adaptant les modalités de négociations obligatoires et autres négociations
24/05/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
18/02/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
18/02/2021
Accord relatif au télétravail à l'atec
Télétravail
01/05/2020
L'accord relatif au télétravail à l'atec
Télétravail
28/04/2020
L'accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
28/04/2020
L'accord collectif relatif à un régime complémentaire de "frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
08/01/2019
L''avenant de révision du point 3 de l'accord relatif au télétravail à l'atec
Télétravail
13/12/2018
Accord relatif au télétravail à l'atec
Télétravail
22/11/2018
L'accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/08/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du cse
Formation professionnelle, Stress, risques psycho-sociaux, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
14/08/2018
Avenant révision axe 5 de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes