Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
GROUPE SOS SANTE
47 RUE HAUTE SEILLE - 57000 METZ
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
29/07/2025
Protocole de fin de conflit
Fin de conflit
24/02/2025
Accord sur la mise en place du télétravail
Télétravail
02/12/2024
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
02/12/2024
Accord relatif aux modalités d'application de la recommandation patronale axess du 29 janvier 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
02/09/2024
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du groupe sos santé en date du 2 juin 2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/09/2024
Avenant n° 2 temporaire à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du groupe sos santé en date du 2 juin 2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/08/2024
Négociation annuelle obligatoire - 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Reprise des données, Calendrier des négociations
20/05/2024
Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif à la mise en place d'une organisation de travail en 12h du 24 juillet 2023
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/05/2024
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du cse du 19 décembre 2018
Autre, précisez
08/04/2024
Maj ri cse
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/03/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur pour les salariés du groupe sos santé
Système de prime (autre qu'évolution)
29/01/2024
Avenant n° 1 à l'att du 02/06/2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/10/2023
Protocole d'accord relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel du groupe sos santé
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/10/2023
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 30/08/21
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
21/08/2023
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'une organisation de travail en 12h
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Travail de nuit
24/07/2023
Accord d’entreprise sur l’amenagement du temps de travail au sein du groupe
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Système de prime (autre qu'évolution), Travailleurs handicapés, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Formation professionnelle, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
03/04/2023
Accord d’établissement relatif au contingent d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
20/03/2023
Accord d'établissement relatif au contingent d'heures supplémentaires
Travail de nuit, Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
05/09/2022
Accord d'établissement portant la durée quotidienne du travail à 12 heures
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail
25/07/2022
Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12heures sur les unités de soins de médecine d, médecine e et uhr
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/07/2022
Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12 heures à l'hôpital gériatrique le kem
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail
05/04/2022
Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12 heures en test sur les unités de médecine et uhr
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/02/2022
Accord d entreprise relatif a l avenant n°2021-05 du 15 juillet 2021 - relatif a l attribution d une prime aux medecins,pharmaciens,biologistes et chirurgiens dentistes
Système de prime (autre qu'évolution)
14/02/2022
Avenant n°1 à l'accord du 30 août 2021
Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Marques
MATERNITE AMIE DES PARENTS HOTEL-DIEU DU CREUSOT GROUPE SOS SANTE
