Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

USINE DU FRANCOIS

HABITATION SAINT-ETIENNE - 97213 GROS-MORNE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

08/02/2011
Statuts mis à jour
14/09/2004
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/07/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/10/2018
06/10/2016
13/06/2016
08/02/2011
30/06/2009
22/09/2003
22/08/2002
18/03/1999
12/11/1997
10/10/1996
26/07/1995
17/12/1994
03/08/1994
03/08/1994

Annonces légales parues

29/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification reiative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 27/06/2018 : Nouveau : HAYOT Florence, Directeur général
18/11/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur forme juridique, l’administration
09/01/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
09/01/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique, l'administration