Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ETABLISSEMENTS MOTTEZ ET COMPAGNIE

ETABLISSEMENTS MOTTEZ ET COMPAGNIE

RUE DES FRERES MAHIEU - 59193 ERQUINGHEM-LYS
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Actes officiels publiés

02/09/2022
- Nomination de directeur général
29/09/2014
13/04/2012
27/01/2012
27/01/2012
04/08/2005
11/05/2005
15/04/1996
13/08/1993

Annonces légales parues

13/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/10/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/05/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/04/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

29/01/2024
Accord unanime de prorogation des mandats elus cse et syndicaux
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
20/03/2023
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
08/05/2020
Negociation annuelle des salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Marques

Electri' BIKE
Electri' BIKE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3397264
Enregistrée le : 14/12/2005
Expire le : 14/12/2005
Classes : 12
DECO-FRISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99776517
Enregistrée le : 16/02/1999
Expire le : 16/02/1999
Classes : 19
EQUERRE CROCODILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92447671
Enregistrée le : 22/12/1992
Expire le : 22/12/1992
Classes : 0, 6, 20
PINCE CROCODILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92447672
Enregistrée le : 22/12/1992
Expire le : 22/12/1992
Classes : 0, 6, 20
RECYCLING CENTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92443043
Enregistrée le : 19/11/1992
Expire le : 19/11/1992
Classes : 21

Brevets

Tapis amovible a rebord pliable
Tapis amovible a rebord pliable
Référence : FR3033147
Dépôt : 02/09/2016
Publication : 23/11/2018
Déposant : ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE
Inventeur : FREDERIC MOTTEZ
Dalle anti-vibration pour appareil vibrant
Dalle anti-vibration pour appareil vibrant
Référence : FR3033186
Dépôt : 02/09/2016
Publication : 20/10/2017
Déposant : ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE
Inventeur : FREDERIC MOTTEZ
Antivol tete d'attelage
Antivol tete d'attelage
Référence : FR3019098
Dépôt : 02/10/2015
Publication : 11/03/2016
Déposant : ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE
Inventeur : FREDERIC MOTTEZ
Dispositif de transport de charge
Dispositif de transport de charge
Référence : FR2970230
Dépôt : 13/07/2012
Publication : 03/07/2015
Déposant : ETABLISSEMENTS MOTTEZ & CIE
Inventeur : FREDERIC MOTTEZ