Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de forme juridique transformation en SAS unipersonnelle
- Nomination de président
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
05/02/2013
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique transformation en SAS unipersonnelle
- Nomination de président
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
23/11/2009
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
23/11/2009
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
22/12/1999
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
05/10/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/12/2021 pour l'exercice clos au 31/03/2021
17/09/2021
- Changement de président à compter du 01.04.2021
17/03/2021
- Nomination de directeur général
- Changement de président
21/01/2020
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/10/2017
- Changement de président
- Démission de directeur général
28/12/2015
- Changement de président
- Nomination de directeur général
11/12/2012
17/04/2012
- Reconstitution de l'actif net
09/11/2009
- Reconstitution de l'actif net
12/06/2008
07/12/2007
03/12/2007
16/10/2006
23/09/2004
28/07/2003
05/06/2003
04/03/2002
15/01/2001
15/12/2000
30/11/2000
28/11/2000
15/01/1999
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination de co-gérant
21/02/1996
27/09/1995
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
Annonces légales parues
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/01/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration .Il y avait lieu de lire comme président M. Duckworth, Nick et pas M. Duckworthg, Nick
12/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2008
Modifications et mutations diverses
DEMISSION D'UN CO-GERANT (NON REMPLACE)
02/01/2008
Modifications et mutations diverses
Changement de gérant
Accords d’entreprise
30/09/2025
Un accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
10/06/2024
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'astreine
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/05/2024
Un protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
27/03/2023
Nao 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
27/03/2023
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (ppv) en 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
10/10/2022
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet pour les elections professionnelles 2022 des membres de la delegation du personnel au comite social et economique toyota material handling france
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/10/2022
Accord relatif au renouvellement et au fonctionnement du comite social et economique au sein de toyota material handling france
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/08/2022
Accord relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle pour 2021
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
16/05/2022
Accord collectif sur le versement d'une prime pouvoir d'achat
Autre, précisez
17/01/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 28 novembre 2008 relatif au régime de remboursement des frais de santé et de prévoyance "incapacité, invalidité, décès, rente éducation"
Couverture complémentaire santé - maladie
18/03/2021
Procès verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Compte épargne temps, Travail à temps partiel
18/03/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et à la mobilité au sein de toyota material handling france
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
21/10/2020
Accord de méthode
Calendrier des négociations
28/08/2020
Accord relatif aux modalités de prise de jours de congés payés afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19
Autre, précisez
26/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
Autre, précisez
18/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime d'habillage et de déshabillage
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2019
Accord des négociations annuelles obligatoires 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/11/2018
Accord relatif a la mise en place et au fonctionnement du comite social et economique au sein de toyota material handling france
Calendrier des négociations
02/08/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats
Calendrier des négociations
02/08/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2018 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique toyota material handling france 2018
Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/05/2018
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
11/05/2018
Avenant a l'accord du 06.07.2015 relatif au temps de travail des cadres
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/01/2018
Avenant a l'accord du 28.11.2008 relatif au regime de remboursement frais de sante et de prevoyance incapacite invalidite deces rente education
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie
