Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 0121Z
DOMAINE DE LA ROUILLERE
DOMAINE DE LA ROUILLERE
LA ROUILLERE - 83580 GASSIN
04 94 55 72 60
contact@domainedelarouillere.com
Télécharger le Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
24/07/2019
Statuts mis à jour
- REPARTITION DE PARTS SOCIALES SUITE A DECES
Télécharger
23/07/2019
Statuts mis à jour
- ENTRE D UNE PART LETARTRE BERTRAND ET D AUTRE PART STE SYRACH
Télécharger
04/04/2013
Statuts mis à jour
- sarl
- domaine de la rouillère
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
Télécharger
Bilans comptables
31/08/2024
Bilan complet
Télécharger
31/08/2023
Bilan complet
Télécharger
31/08/2022
Bilan complet
Télécharger
31/08/2021
Bilan complet
Télécharger
31/08/2020
Bilan complet
Télécharger
31/08/2019
Bilan complet
Télécharger
31/08/2018
Bilan complet
Télécharger
31/08/2017
Bilan complet
Télécharger
31/08/2016
Bilan complet
Télécharger
31/08/2015
Bilan complet
Télécharger
31/08/2014
Bilan complet
Télécharger
31/08/2013
Bilan complet
Télécharger
31/08/2012
Bilan complet
Télécharger
31/08/2011
Bilan complet
Télécharger
31/08/2010
Bilan complet
Télécharger
Actes officiels publiés
08/08/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Télécharger
24/05/2023
- Changement(s) de gérant(s)
Télécharger
24/05/2023
- Changement(s) de gérant(s)
Télécharger
09/03/2023
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
09/03/2017
- Changement(s) de gérant(s)
Télécharger
21/01/2000
Télécharger
29/10/1998
Télécharger
29/10/1998
Télécharger
Annonces légales parues
10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
14/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
02/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
Télécharger
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
17/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Télécharger
17/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique
Télécharger
Marques
CHÂTEAU VAL DE RIANS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5082901
Enregistrée le :
17/09/2024
Expire le :
17/09/2024
Classes :
30
Télécharger
ROUILLERE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5044125
Enregistrée le :
03/04/2024
Expire le :
03/04/2024
Classes :
33
Télécharger
DOMAINE LA ROUILLERE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5044124
Enregistrée le :
03/04/2024
Expire le :
03/04/2024
Classes :
33
Télécharger
CUVEE TARTANE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4758597
Enregistrée le :
22/04/2021
Expire le :
22/04/2021
Classes :
33
Télécharger
Cuvée Tartane
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4758599
Enregistrée le :
22/04/2021
Expire le :
22/04/2021
Classes :
33
Télécharger
DOMAINE DE LA ROUILLERE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4357776
Enregistrée le :
27/04/2017
Expire le :
27/04/2017
Classes :
29
Télécharger
CHATEAU VAL DE RIANS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4333372
Enregistrée le :
30/01/2017
Expire le :
30/01/2017
Classes :
29
Télécharger
DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4172482
Enregistrée le :
10/04/2015
Expire le :
10/04/2015
Classes :
33
Télécharger
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4172545
Enregistrée le :
10/04/2015
Expire le :
10/04/2015
Classes :
33
Télécharger
Château Val de Rians
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3811190
Enregistrée le :
03/03/2011
Expire le :
03/03/2011
Classes :
33
Télécharger
DOMAINE DE LA ROUILLERE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3426909
Enregistrée le :
04/05/2006
Expire le :
04/05/2006
Classes :
33
Télécharger
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3426920
Enregistrée le :
04/05/2006
Expire le :
04/05/2006
Classes :
33
Télécharger
Domaine de la Rouillère
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR97711891
Enregistrée le :
31/12/1997
Expire le :
31/12/1997
Classes :
33
Télécharger
DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR97711890
Enregistrée le :
24/12/1997
Expire le :
24/12/1997
Classes :
33
Télécharger