Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DE LA ROUILLERE

LA ROUILLERE - 83580 GASSIN
04 94 55 72 60
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

24/07/2019
Statuts mis à jour
- REPARTITION DE PARTS SOCIALES SUITE A DECES
23/07/2019
Statuts mis à jour
- ENTRE D UNE PART LETARTRE BERTRAND ET D AUTRE PART STE SYRACH
04/04/2013
Statuts mis à jour
- sarl
- domaine de la rouillère
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à la durée de la personne morale

Bilans comptables

31/08/2024
Bilan complet
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet
31/08/2015
Bilan complet
31/08/2014
Bilan complet
31/08/2013
Bilan complet
31/08/2012
Bilan complet
31/08/2011
Bilan complet
31/08/2010
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/08/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/05/2023
- Changement(s) de gérant(s)
24/05/2023
- Changement(s) de gérant(s)
09/03/2023
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/03/2017
- Changement(s) de gérant(s)
21/01/2000
29/10/1998
29/10/1998

Annonces légales parues

10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique

Marques

CHÂTEAU VAL DE RIANS
CHÂTEAU VAL DE RIANS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5082901
Enregistrée le : 17/09/2024
Expire le : 17/09/2024
Classes : 30
ROUILLERE
ROUILLERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5044125
Enregistrée le : 03/04/2024
Expire le : 03/04/2024
Classes : 33
DOMAINE LA ROUILLERE
DOMAINE LA ROUILLERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5044124
Enregistrée le : 03/04/2024
Expire le : 03/04/2024
Classes : 33
CUVEE TARTANE
CUVEE TARTANE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4758597
Enregistrée le : 22/04/2021
Expire le : 22/04/2021
Classes : 33
Cuvée Tartane
Cuvée Tartane
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4758599
Enregistrée le : 22/04/2021
Expire le : 22/04/2021
Classes : 33
DOMAINE DE LA ROUILLERE
DOMAINE DE LA ROUILLERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4357776
Enregistrée le : 27/04/2017
Expire le : 27/04/2017
Classes : 29
CHATEAU VAL DE RIANS
CHATEAU VAL DE RIANS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4333372
Enregistrée le : 30/01/2017
Expire le : 30/01/2017
Classes : 29
DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE
DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4172482
Enregistrée le : 10/04/2015
Expire le : 10/04/2015
Classes : 33
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4172545
Enregistrée le : 10/04/2015
Expire le : 10/04/2015
Classes : 33
Château Val de Rians
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3811190
Enregistrée le : 03/03/2011
Expire le : 03/03/2011
Classes : 33
DOMAINE DE LA ROUILLERE
DOMAINE DE LA ROUILLERE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3426909
Enregistrée le : 04/05/2006
Expire le : 04/05/2006
Classes : 33
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3426920
Enregistrée le : 04/05/2006
Expire le : 04/05/2006
Classes : 33
Domaine de la Rouillère
Domaine de la Rouillère
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97711891
Enregistrée le : 31/12/1997
Expire le : 31/12/1997
Classes : 33
DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE
DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97711890
Enregistrée le : 24/12/1997
Expire le : 24/12/1997
Classes : 33