Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASS DROME ARDECHE FORMATION PROFESSION (ADAFP)
RUE DE LA SABLIERE - 26250 LIVRON-SUR-DROME
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Accords d’entreprise
16/09/2025
Un avenant n° 3 a l'accord d'entreprise de l''adafp
Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/08/2025
Un accord conclu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire - prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
14/10/2024
Un avenant n° 2 a l'accord du 23 juin 2022 relatif a l'amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
10/10/2024
Un accord conclu dans le cadre de la negociation obligatoire
Prime de partage des profits, Autre, précisez
10/01/2024
Un avenant n° 1 a l'accord du 23 juin 2022 - durée et organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
06/11/2023
Un accord d'entreprise de l'association drome ardeche de formation professionnelle - durée et organisation du temps de travail - classifications et rémunérations
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche, Classifications, Autre, précisez, Forfaits (en heures, en jours), Droit à la déconnexion et outils numériques, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
30/10/2023
Un accord conclu dans le cadre de la nao
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
30/01/2023
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle hommes - femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
